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Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
560 interventions trouvées.
En conséquence, l’amendement n° II-3 n’a plus d’objet. La parole est à M. Joël Bigot, pour explication de vote sur l’amendement n° II-470.
En conséquence, l’amendement n° II-3 n’a plus d’objet. La parole est à M. Joël Bigot, pour explication de vote sur l’amendement n° II-470.
« Quoi qu’il en coûte »… La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote sur l’amendement n° II-472 rectifié.
« Quoi qu’il en coûte »… La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote sur l’amendement n° II-472 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° II-461 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° II-464.
En conséquence, l’amendement n° II-461 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° II-464.
En conséquence, l’amendement n° II-467 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° II-458.
En conséquence, l’amendement n° II-467 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° II-458.
L’amendement n° II-513 rectifié ter, présenté par MM. Mizzon, Bonnecarrère, Canevet, Henno, Louault et Détraigne, Mmes Gatel et Sollogoub, M. Kern, Mme C. Fournier, MM. Moga et Masson et Mmes Herzog, Bonfanti-Dossat et Thomas, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-513 rectifié ter, présenté par MM. Mizzon, Bonnecarrère, Canevet, Henno, Louault et Détraigne, Mmes Gatel et Sollogoub, M. Kern, Mme C. Fournier, MM. Moga et Masson et Mmes Herzog, Bonfanti-Dossat et Thomas, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n’est pas opérant, car il ne vise pas les bons crédits. Le maintenez-vous, monsieur Mizzon, même si cette cause est tout à fait digne de sympathie ?
L’amendement n’est pas opérant, car il ne vise pas les bons crédits. Le maintenez-vous, monsieur Mizzon, même si cette cause est tout à fait digne de sympathie ?
L’amendement n° II-98, présenté par M. Tabarot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-98, présenté par M. Tabarot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
