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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier.
La parole est à M. François Autain.
La parole est à M. Jean Desessard.
Veuillez conclure, monsieur Desessard !
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP, l'autre, du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 24 : Le Sénat a adopté.
M. le président. Mes chers collègues, il était prévu initialement que la prochaine séance, fixée au lundi 27 octobre, s’ouvrirait à quinze heures, mais le Gouvernement, en accord avec la commission des affaires sociales et la commission des finances, propose qu’elle débute à seize heures.
J’informe le Sénat que le projet de loi (n° 55, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012, dont la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation est saisie au fond, est renvoyé pour avis, à sa demande, à ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 octobre 2008, à seize heures et le soir : - Discussion du projet de loi (n° 502, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail ; Rapport (n° 43, 2008-2009) de Mme Isabelle Debré, fait au ...
Voici le résultat du scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de leurs suppléants à la Cour de justice de la République : Ont obtenu : M. Laurent Béteille, titulaire, et M. Charles Guené, suppléant : 260 voix ; M. François-Noël Buffet, titulaire, et M. Hugues Portelli, suppléant : 260 voix ; Mme Josette Durrieu, titulaire, et M. Did...
Mme et MM. les juges titulaires et Mme et MM. les juges suppléants à la Cour de justice de la République vont être appelés à prêter, devant le Sénat, le serment prévu par l’article 2 de la loi organique du 23 novembre 1993 sur la Cour de justice de la République. Je vais donner lecture de la formule du serment. Il sera procédé ensuite à l’appe...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion. Dans l’examen des articles, nous en sommes parvenus aux amendements tendant à insérer un article additionnel après l’article 15 ou après l’article 16.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 198, présenté par Mme Terrade, M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mme Schurch et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen et rattaché, est ainsi libellé : Après l'article 16, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Les treizi...
J’informe le Sénat que la question orale n° 290 de Mme Josette Durrieu est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 28 octobre, à la demande de son auteur. La question n° 318 de M. Jean-Pierre Sueur est inscrite à l’ordre du jour de cette même séance. Acte est donné de cette communication.
L'amendement n° 455 rectifié, présenté par MM. Repentin et Raoul, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 15, ...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 497, 2007-2008 ; n° 8, 11, 10). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’amendement n° 379 rectifié ter, précédemment réservé, et tendant à insérer un ar...
