Interventions en hémicycle de Roland Courteau

C’est une erreur !

Il y a effectivement une erreur dans mon amendement. J’en avais été avisé ce matin ; je pensais que le nécessaire avait été fait. Apparemment, cela n’a pas été le cas. Je souhaite donc rectifier mon amendement, afin de proposer la suppression des alinéas 29 et 30 de l’article.

C’est vrai !

Il s’agit d’un amendement dont Mme Rossignol est la première signataire. De plus en plus sensibilisés aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage, les consommateurs manifestent une volonté grandissante de mieux consommer, intégrant comme critère d’achat la notion de bien-être animal. Or les informations disponibles, relatives tant à l...

En rebondissant sur les propos de Joël Labbé, je veux rappeler que, sur l’initiative, notamment, de Stéphane Le Foll a été lancée l’initiative « 4 pour 1 000 », qui vise à encourager l’enfouissement de carbone dans les sols. En effet, on estime qu’enfouir seulement 4 pour 1 000 du stock de carbone existant aujourd’hui permettrait de contrebala...

C’est pour gagner du temps !...

Monsieur le président, il ne s’agit pas d’une explication de vote sur ces amendements. À l’article 11terdecies A, l’adoption de l’amendement n° 645 rectifié a rendu sans objet les amendements n° 542 rectifié et 737. Quid de l’amendement n° 376 rectifié ter ? Est-il lui aussi devenu sans objet ? Il n’était pourtant pas en d...

Je vous remercie de ces précisions, monsieur le président.

Cet amendement vise à rétablir le texte adopté par l’Assemblée nationale. Nous souhaitons clairement préciser dans la législation que la mention du pays d’origine doit figurer de manière évidente sur les étiquettes des bouteilles de vin. Il s’agit d’éviter les tromperies, d’éviter que ne soient induits en erreur les consommateurs. Quelle est ...

Il y a tout à faire, monsieur le ministre !

On nous dit que le droit européen est censé régler ce problème. Or, sur le terrain, il ne règle rien du tout. On nous dit aussi que cette question relève du domaine réglementaire. Dans ce cas, que prévoient ces mesures réglementaires et quelle est leur efficacité ? Celle-ci est nulle ! Les mesures réglementaires, si tant est qu’elles existent,...

Cet amendement vise à poser le principe selon lequel la France devra cesser d’importer des produits contribuant à la déforestation massive dans le monde en 2021. Il s’agit de lutter contre l’abattage des forêts primaires et tropicales qui nuit profondément à l’équilibre de nos écosystèmes. Il convient, d’une part, que la France soit exemplaire...

Ma collègue Angèle Préville ayant dû s’absenter, je me permets de vous faire part de quelques-unes de ses remarques, auxquelles nous souscrivons. Les restrictions prises sur le dioxyde de titane sont une avancée, que nous saluons et qui ne doit pas s’arrêter à la seule question de l’agroalimentaire. L’additif E171 est pointé du doigt depuis d...

J’ajoute à ce que vient de dire mon collègue Xavier Iacovelli qu’il s’agit d’un investissement durable, contrairement à l’achat d’objets en plastique. Je rappelle par ailleurs que les risques sanitaires évoqués par M. Iacovelli lorsqu’il a présenté son amendement ont déjà été décrits dans une abondante littérature scientifique, notamment par l...

Les dispositions de cet amendement pourraient paraître anecdotiques. Pourtant, il n’y a pas de petite pollution par les plastiques : nous devons donc nous montrer intraitables en matière de risques sanitaires et environnementaux provoqués par les matières plastiques. Pour l’environnement et les espèces qui vivent dans les mers et les océans, n...

Oui !

Les menus sans viande se développent de façon croissante dans la société française. Cette pratique saine pour la santé et l’environnement est appelée à progresser, dans la mesure où une consommation carnée moins importante est indispensable. Cet article, intégré par voie d’amendement en commission, limite le développement de ces menus, en inte...

Cet amendement vise, comme le faisait d’ailleurs l’amendement n° 269 rectifié bis, à sécuriser la transaction commerciale en garantissant le versement d’un acompte aux viticulteurs à la signature du contrat dans un délai de dix jours. Il s’agit, je le répète, de protéger le producteur. Tout à l’heure, M. le ministre, sans aucune explica...

Bien sûr ! Quoi que vous me répondiez, monsieur le ministre, y compris en affirmant que l’amendement est satisfait, je ne constate aucune efficacité du dispositif sur le terrain et les viticulteurs continuent de subir la loi du plus fort !

C’est le pot de terre contre le pot de fer !