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Interventions de Roland Courteau
9135 interventions trouvées.
Incroyable !
Très bien !
Très bien !
J'avoue ne pas avoir eu le temps de regarder le texte en détails, mais je suis a priori favorable à cette proposition de loi. J'aimerais néanmoins approfondir la question de la généralisation du bracelet anti-rapprochement s'agissant de ses avantages et de ses inconvénients. Quant à l'ordonnance de protection (OP), cela me paraît une excellent...
Je rappelle que la règle est l'éviction du conjoint violent du domicile. Mais dans la pratique, les magistrats ont du mal à faire respecter la loi, faute de structures pour accueillir les auteurs de violences. Il me semble que l'OP peut régler, au moins partiellement, la question du logement, via une décision du JAF.
Au lendemain des terribles inondations qui ont eu lieu voilà un an, jour pour jour, on nous affirmait qu’aucune surpollution n’avait été provoquée dans la vallée de l’Orbiel par les polluants issus de l’ancien site minier de Salsigne. Pourtant, les mois passant, des pollutions étaient constatées sur de nombreux sites : écoles, aires de jeux, p...
Et au-delà ?
Et les autres ?
Ce n’est pas suffisant !
Souhaitons qu’il n’y ait pas de conséquences sanitaires, monsieur le secrétaire d’État !
Tout ça pour ça !
Je vais d’abord vous expliquer pourquoi j’ai été amené à présenter un amendement, que j’ai ensuite rectifié par deux fois. Tout récemment, dans mon département de l’Aude, le maire d’une toute petite commune, Niort-de-Sault, est décédé. L’élection d’un nouveau maire doit donc intervenir. Dès lors, la préfecture, en application de l’article L. 21...
C’est vrai !
Très bien !
Le pacte de gouvernance pourra prévoir la mise en place d’une instance de dialogue des maires de communes appartenant à un même EPCI, autrement dit d’un conseil ou d’une conférence des maires. Il en existe déjà dans de nombreux EPCI. Ces instances ont un objet d’intérêt général, à savoir conforter la place des maires au sein des EPCI, notamment...
La délégation aux droits des femmes du Sénat a été à l'origine de nombreux rapports, Mme Rusnac y trouvera un véritable gisement de propositions. Nous avons voté les lois de 2006, de 2010 et de 2014, nous en sommes au 5e plan de lutte contre les violences faites aux femmes, au point que les magistrats que nous avons auditionnés en 2016, dans l...
La délégation aux droits des femmes du Sénat a été à l'origine de nombreux rapports, Mme Rusnac y trouvera un véritable gisement de propositions. Nous avons voté les lois de 2006, de 2010 et de 2014, nous en sommes au 5e plan de lutte contre les violences faites aux femmes, au point que les magistrats que nous avons auditionnés en 2016, dans l...
Ça, c’est sûr !
