Conférence des présidents

3°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (texte de la commission, n° 166, 2009-2010) ;

Le soir : 4°) Débat d’initiative sénatoriale sur l’évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports (demande du groupe Union pour un Mouvement Populaire) ;

Jeudi 14 janvier 2010 À 9 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution, présentée par MM. François Patriat et Robert Badinter et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 69, 2009-2010) ; 2°) Question orale avec débat n° 53 d...

À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour réservé au groupe Union centriste : À 16 heures 15 : 4°) Proposition de loi relative à la création des maisons d’assistants maternels, présentée par M. Jean Arthuis et plusieurs de ses collègues (n° 133, 2009-2010) ; SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi...

 - n° 672 de M. Thierry Repentin à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ; - n° 674 de M. Didier Guillaume à Mme la secrétaire d’État chargée de la politique de la ville ; - n° 688 de M. Roland Ries à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durabl...

De 17 heures à 17 heures 45 : 3°) Questions cribles thématiques sur le plan de relance et l’emploi ; À 18 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin. Mercredi 20 janvier 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de réforme de...

 - n° 734 de M. René Beaumont à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 736 de M. Michel Billout à M. le Premier ministre ; À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi de réforme des collectivités territoriales ; De 17 heures à 17 heures 45 : 3°) Questions cribles thématiques ; À 17 heures 45 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Suite du pro...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SESSION EXTRAORDINAIRE 2008-2009 Jeudi 2 juillet 2009 À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (texte de...

 - n° 568 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

 - n° 569 de M. Michel Houel à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

 - n° 570 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance ; - n° 571 de M. Jean-Claude Étienne à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

 - n° 573 de Mme Nicole Bonnefoy transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 575 de M. Louis Nègre à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

 - n° 577 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; - n° 579 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ;

 - n° 580 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 581 de Mme Gélita Hoarau à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ; - n° 583 de M. Gérard Collomb à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 584 de M. Francis Grignon à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 585 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 586 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de la défense ; - n° 592 de M. Christian Cambon à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ;