Conférence des présidents

 - n° 569 de M. Michel Houel à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ;

 - n° 570 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance ;

 - n° 571 de M. Jean-Claude Étienne à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

 - n° 572 de Mme Maryvonne Blondin à M. le ministre de l’éducation nationale ; - n° 573 de Mme Nicole Bonnefoy transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 575 de M. Louis Nègre à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ;

 - n° 577 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

 - n° 579 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

 - n° 580 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 581 de Mme Gélita Hoarau à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 584 de M. Francis Grignon à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 585 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 592 de M. Christian Cambon à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ; À 15 heures : 2°) Projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (Procédure accélérée engagée) (texte de la commission, n° 491, 2008-2009) ; 3°) Projet de...

Le soir : 4°) Deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (n° 484, 2008-2009) ;

Mercredi 8 juillet 2009 À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (Procédure accélérée engagée) (n° 498, 2008-2009). Jeudi 9 juillet 2009 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique s...

3°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques. Mercredi 15 juillet 2009 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008 ;

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 462, 2008-2009) ; Jeudi 16 juillet 2009 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les an...

3°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’orientation des finances publiques pour 2010 ; Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : JOURNÉE DE CONTRÔLE DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES Jeudi 11 juin 2009 À 9 heures : 1°) Question orale avec débat n° 39 de Mme Bernadette Dupont (UMP) à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité sur...

2°) Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat (demandes de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques) : - Profils nutritionnels ; - Vin rosé ;

À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 4°) Question orale avec débat n° 37 de M. Jean-Jacques Mirassou (Soc.) à M. le Premier ministre sur l’avenir du programme de l’Airbus A400M ; SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 16 juin 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : - Projet...