Conférence des présidents

À 15 heures : 2°) Projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 491, 2008-2009) ; 3°) Projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances (Procédure accélérée) (texte de la c...

Le soir : 4°) Éventuellement, suite du projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte et du projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances ; 5°) Deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des ...

Mercredi 8 juillet 2009 À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (Procédure accélérée) (n° 498, 2008-2009) ;

Jeudi 9 juillet 2009 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet ; 2°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques ; À 15 heures et, éventuellement, le soir : 3°) Questions d’actualité au Gouv...

4°) Suite de l’ordre du jour du matin. Mercredi 15 juillet 2009 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008 (Procédure accélérée) (n° 502, 2008-2009) ;

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 462, 2008-2009) ; Jeudi 16 juillet 2009 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les an...

Lundi 20 juillet 2009 À 16 heures et le soir : 1°) Projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le ...

9°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation internationale de la Francophonie relative à la mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la Francophonie à Paris (n° 356, 2008-2009) ; 10°) Sous réserve de sa transmis...

Je vous donne acte de vos déclarations, mes chers collègues. Il n’y a plus d’observations ?... Ces propositions sont adoptées.

M. le président. Mes chers collègues, avant de vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, je tiens à dire que c’est pour moi un grand honneur d’accueillir dans cette enceinte le nouveau ministre chargé des relations avec le Parlement. Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite la bienvenue.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Semaine sénatoriale de contrôle de l’action du Gouvernement et d’évaluation des politiques publiques Jeudi 25 juin 2009 À 9 heures : 1°) Débat sur le volet agricole de la négociation OMC (demande du groupe RDSE) ;

À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 4°) Question orale avec débat n° 43 de M. André Vantomme (Soc.) à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, sur le fonctionnement du Pôle emploi ;

5°) Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat §: - La publication des données « Passagers » dans les vols internationaux ; - Le congé de maternité. Journées d’initiative sénatoriale Lundi 29 juin 2009 À 16 heures : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à modifier le...

2°) Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories, présentée par Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Nicolas About, Philippe Richert, Philippe Adnot, Philippe Arnaud, Denis Badré, Pierre Bernard-Reymond, Laurent Béteille, Joël Bourdin, Auguste Cazalet, Marcel Deneux, Mme Béatrice Descamps, M. Yves Détraigne,...

Le soir : 3°) Proposition de loi visant à renforcer l’efficacité de la réduction d’impôt de solidarité sur la fortune au profit de la consolidation du capital des petites et moyennes entreprises, présentée par M. Jean Arthuis (texte de la commission, n° 470, 2008 2009) (demande du groupe UC, report de la séance mensuelle réservée) ;

Mardi 30 juin 2009 À 15 heures et le soir : 1°) Débat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales ; 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l’inceste sur les mineurs et à améliorer l’accompagnement médi...

3°) Clôture de la session ordinaire 2008-2009. SESSION EXTRAORDINAIRE Mercredi 1er juillet 2009 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Ouverture de la session extraordinaire 2008-2009 ; 2°) Deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (texte de la commission, n° 489, 2008-2009) ;

Jeudi 2 juillet 2009 À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Éventuellement, vendredi 3 juillet 2009 À 9 heures 30 et à 15 heures : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en...

 - n° 499 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé et des sports ;

 - n° 567 de Mme Alima Boumediene-Thiery à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;