Loi de finances pour 2010

L’amendement n° II-92 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Aide publique au développement », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte de concours financiers.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers », figurant à l’état D.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte de concours financiers.

L'amendement n° II-26, présenté par M. Sergent, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Aide publique au développement », ainsi que des comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts à des États étrangers ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures quinze. La séance est suspend...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Michel Sergent, rapporteur spécial.

Je crois que vous avez convaincu, monsieur le haut-commissaire. La parole est à M. le président de la commission.

L’amendement n° II-26 est retiré. Mes chers collègues, mon devoir est de vous dire que la nuit sera longue, car nous n’avançons qu’à un train de sénateur… assez fatigué.

Or nous avons encore beaucoup de missions à étudier ce soir ! L’amendement n° II-25, présenté par M. Sergent, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l’État B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.

M. le président. J’appelle en discussion les articles 60, 60, ainsi que les amendements qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

L'amendement n° II-305, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la secrétaire d'État.

En conséquence, l’article 60 est supprimé et les amendements n° °II-169, II-27, II-223 n'ont plus d'objet. L'amendement n° II-169, présenté par M. Voguet, Mme Gonthier-Maurin et MM. Ralite et Renar, était ainsi libellé : I. - Alinéa 1 Rédiger ainsi cet alinéa : I. - Au sixième alinéa de l'article 302 bis ZE du code général des impôts, le po...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 59 quater, 59 quinquies, 59 sexies et 59 septies). La parole est à M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial.

Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au t...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.