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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. La commission des finances a fait connaître qu’elle propose les candidatures de : - Mme Marie-Hélène Des Esgaulx pour siéger, en tant que membre titulai...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger, d’une part, au sein du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale et, d’autre part, au sein de l’Observatoire de la sécurité des cartes de paiement. La commission d...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Les commissions des finances et des lois ont fait connaître leurs candidats. Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’ar...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d’organismes extraparlementaires. La commission des affaires économiques a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Francis Grignon pour siéger au sein du Conseil national de la sécurité ...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de plusieurs sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires. La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose les candidatures de : - MM. Jean-Marc Juilhard et Claude Domeizel pour siéger respec...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres et de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. La commis...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national du bruit et de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Alain M...
