Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 mai 2006 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi de programme (n° 315, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la gestion durable des mat...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 2 mars 2006, à dix heures, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 203, 2005-2006) pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Const...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 février 2006 à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 203, 2005 2006) un projet de loi pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, aprè...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 février 2006, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 108, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du serv...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 2 février 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 145, 1996 1997) relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural. Rapport (n° 172, 2005-2006) de M. Jean Bizet, fait au no...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd'hui, jeudi 26 janvier 2006 : À neuf heures quarante-cinq : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 118, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 22 décembre 2005, à neuf heures trente et à quinze heures : 1. Désignation des membres de la mission commune d'information sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'anné...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 24 novembre 2005 à onze heures, quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005 2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finance...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 22 novembre 2005 à dix heures, seize heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement. Rapport (n° 81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affair...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 22 juin 2005, à quinze heures et le soir : 1. Examen de demandes d'autorisation présentées : - par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner deux missions d'information : - l'une en vue d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er février 2005 : A dix heures : 1. Dix-sept questions orales. A seize heures : 2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le spectacle vivant. Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 31 janvier 2005 à dix-se...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 décembre 2004 : A neuf heures trente : 1. Dix-huit questions orales. A seize heures trente et le soir : 2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la Turquie. Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 21 déce...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 4 décembre 2004 à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2003-2004) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 26 novembre 2004, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des c...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 17 novembre 2004, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 53, 2004-2005) de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n°57, 2004-2005) de MM. Alain Vasselle...