Ordre du jour

À seize heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi organique (n° 144, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France et du projet de loi (n° 145...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 6 décembre 2008, à quatorze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Rapport (n° 99, 2008-2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 19 novembre 2008 à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Rapport (n° 83, 2008-2009) de MM. Alain Vass...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 6 novembre 2008 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : – Discussion du projet de loi (n° 55, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et dé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 22 octobre 2008, à quinze heures et le soir : 1. Suite éventuelle de la discussion du projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (Urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008-2009) de M....

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 octobre 2008 : À neuf heures quarante-cinq : 1. Suite de la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion. Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 20 juin 2008, à neuf heures quarante-cinq, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 365, 2007-2008), modifié par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve Républiq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 11 juin 2008, à quinze heures : - discussion de la question orale avec débat n° 20 de M. Nicolas About à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la lutte contre les addictions. M. Nicolas Abo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 5 juin 2008 : À neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 283, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes. Rapport (n° 350, 2007-2008) de M. Bernard Saugey, fait au...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 mai 2008 : À seize heures : 1. Question orale avec débat n° 18 de M. Nicolas Alfonsi à Mme la ministre de la culture et de la communication sur la sauvegarde et la transmission des langues régionales ou minoritaires. M. Nicolas Alfonsi demande à M...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 6 février 2008 : À quinze heures et le soir :

1. Discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général. 2. Discussion de la proposition de loi (n° 106, 2007-2008) tendant à abroger l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, présentée par M. Jean-...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 31 janvier 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi. Rapport (n° 183, 2007-2008) de Mme Catherine Pr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 janvier 2008 : À dix heures : 1. Désignation d'un membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne en remplacement de notre regretté collègue Serge Vinçon. 2. Discussion de la question orale avec débat n° 10 de M. Jean-Claude Carle à M. le...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 janvier 2008, à neuf heures trente : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le « Grenelle de l'insertion ». Personne ne demande la parole ?... La séance est levée.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 10 janvier 2008 : À neuf heures quarante-cinq : 1. Désignation des membres de la mission d'information commune sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion. 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 141, 2007-2008) r...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 3 décembre 2007, à dix heures, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 23 novembre 2007 : À dix heures quinze : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. Rapport (n° 89, 2007-2008) de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat. À...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 novembre 2007 : À dix heures : 1. Seize questions orales. À seize heures : 2. Discussion du projet de loi (n° 41, 2007-2008) autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 octobre 2007, à dix-sept heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 10, 2007-2008) relatif au parc naturel régional de Camargue. Rapport (n° 38, 2007-2008) de M. Jean Boyer, fait au nom de la commission des affaires ...