Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 décembre 2009 à onze heures, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 décembre 2009, à dix heures quarante-cinq, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Examen des missions : Aide publiq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 novembre 2009 à 14 heures 30 et le soir : 1. Proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d’une entreprise du secteur public et d’une entreprise du secteur privé, présentée par M...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 15 novembre 2009, à dix heures, à quinze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (n° 82, 2009-2010). Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dério...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 novembre 2009 : De neuf heures trente à douze heures trente : 1. Examen de la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 75, 2009-2010). À quatorze heures tren...

Voici quel sera l’ordre du jour de la précédente séance, précédemment fixée au jeudi 29 octobre 2009 : À neuf heures : 1. Proposition de résolution européenne sur l’exigence de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations et la surveillance prudentielle des rémunérations, présentée par M. Simon Sutour et Mme Ni...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 28 octobre 2009, à quatorze heures trente : Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, présentée par M. Philippe Marini (n°...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 octobre 2009, à quatorze heures trente : - Débat sur la situation des départements d’outre-mer. Rapport d’information de M. Éric Doligé, fait au nom de la mission commune d’information (n° 519, 2008-2009). Personne ne demande la parole ?… La séan...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 5 octobre 2009, à quinze heures et le soir : 1. Ouverture de la session ordinaire 2009-2010. 2. Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Urgence déclarée) (n° 155, 2008-2009). Rapport de MM. Dominique Braye, Louis Nègr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 juillet 2009 à seize heures et le soir : 1. Projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord en vue d’éviter les double...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 juillet 2009, à quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 9 juillet 2009, à onze heures. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 25 juin 2009 : À neuf heures : 1. Débat sur le volet agricole de la négociation OMC. 2. Débat sur la crise de la filière laitière. À quinze heures : 3. Questions d’actualité au Gouvernement. Délai limite d’inscription des auteurs de questions : Je...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 11 juin 2009 : À neuf heures : 1. Question orale avec débat n° 39 de Mme Bernadette Dupont (UMP) à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité sur le plan autisme 2008-2010. Mme Bernadette Dupont attire l’attention de Mme la secrétaire d’État c...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 29 mai 2009, à neuf heures trente, quinze heures et éventuellement le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 15 mai 2009, à neuf heures quarante-cinq et à quinze heures : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n°...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 mai 2009, à quinze heures : 1. Débat sur le recrutement et la formation des hauts fonctionnaires de l’État. 2. Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches. Personne ne demande la parole ?… La sé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 février 2009 : À dix heures : 1. Questions orales.

À seize heures et le soir : 2. Suite du projet de loi (n° 42, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 2008-2009) de M. Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui vendredi 30 janvier 2009, à neuf heures quarante-cinq et à quinze heures : - Suite du projet de loi (n° 42, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 200...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 13 janvier 2009 : À dix heures : 1. Questions orales.