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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je vous remercie tous de l’effort de concision dont vous avez fait preuve, car l’espoir d’achever l’examen de ce texte dans le temps imparti était faible. Cela montre que si l’on veut vraiment réussir, on le peut ! Au nom de la Haute Assemblée, permettez-moi d’adresser à M. Frédéric Lefebvre tous nos vœux de prompt rétabli...
Je constate que ce texte a été adopté à l’unanimité des présents. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je vous rappelle que les groupes ont présenté leurs candidatures pour l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques. Pour la délégation sénatoriale à la prospective, la présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, elles ont ratifié, et je proclame MM. Christian Demuynck. et Hervé Maurey membres de l’Of...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande de l’UMP, du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (projet n° 602 [2009-2010], texte de la commission n° 132, rapport n° 131), et, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée national...
La parole est à M. Laurent Béteille, rapporteur de la commission des lois pour le projet de loi n° 602.
La parole est à M. François Zocchetto, rapporteur de la commission des lois pour la proposition de loi n° 601.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.
La parole est à M. Yves Détraigne.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Très bien !
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale. Au sein de la seconde partie du projet de loi, nous poursuivons l’examen des articles non rattachés. TITRE IV DISPOSITIONS PERMANENTES I. – Mesures fiscales et budgétaires non rattachées Nous continuons l’examen des amendements dép...
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-511 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : I. – Alinéa 33, seconde phrase Supprimer cette phrase. II. – Alinéa 3...
L'amendement n° II-550 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 35, seconde phrase Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : II. – Alinéa 36 Supprimer les mots : , ni inférieur à 5 % La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
L'amendement n° II-477, présenté par MM. Rebsamen et Repentin, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé :...
Quel est l’avis de la commission ?
