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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 3 décembre 2010, trois décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité (nos 2010-73 QPC, 2010-74 QPC et 2010-76 QPC). Acte est donné de ces communications.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 110 rectifié, rapport n° 111).
M. le président du Sénat a reçu, en application de l’article 11 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, le rapport pour 2009 de cette commission. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des lois et sera disponible au bureau ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale. Nous poursuivons l’examen de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte spécial « Développement agricole et rural ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ». La parole est à M. André Ferrand, rapporteur spécial.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale. Nous poursuivons l’examen de la mission « Aide publique au développement », ainsi que des comptes spéciaux « Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique », « Accords monétaires internationaux » ...
Nous en sommes parvenus aux questions-réponses-répliques.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est M. André Vantomme, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à un échange de questions, de réponses et de répliques. Je rappelle que l’auteur de la question dispose d’un temps de parole de deux minutes trente, de même que le ministre pour sa réponse. L’auteur de la question peut ensuite, s’il le souhaite, reprendre la parole pour une durée n’excédant ...
M. François Rebsamen, rapporteur spécial, va nous rejoindre d’un moment à l’autre. En attendant son arrivée, je donne la parole est à M. Gérard Cornu, en remplacement de M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour la réplique.
La parole est à M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis.
Je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le Gouver...
M. Yann Gaillard a renoncé à sa question. La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis.
