31102 interventions trouvées.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Denis Detcheverry.
Acte vous est donné de cette communication, monsieur le président de la commission des finances. Un dérouleur reprenant ces informations va être distribué. Soyez assuré, monsieur Arthuis, que je serai encore plus vigilant que d’habitude sur le respect des temps de parole !
La parole est à M. Robert Hue.
Monsieur Detcheverry, en vertu de l’article 36, alinéa 4, du règlement, vous n’aviez pas le droit de présenter la question d’un collègue absent. Je serai très vigilant sur ce point dans la suite de la discussion. La parole est à M. le ministre.
Je rappelle que, comme M. Le Cam l’a indiqué tout à l’heure, Mme Odette Terrade a renoncé à sa question. La parole est à M. Gérard Bailly.
Nous reprenons l’examen des crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ». Je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je rappelle ...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
M. le président. M. le ministre vous répondra par écrit.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Michel Bécot.
La parole est à M. André Vantomme.
M. le président. Nous l’avons bien compris, en effet.
La parole est à M. le ministre.