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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-524.
L'amendement n° II-487, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 57 undecies, insérer un article additionnel ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mme Bricq, l’amendement n° II-487 est-il maintenu ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
L’amendement n° II-487 est retiré. Il semble que le président Arthuis convainque mieux lorsqu’il s’exprime depuis le centre de l’hémicycle que lorsqu’il le fait depuis le banc des commissions… § Pardonnez-moi si j’outrepasse mes prérogatives, monsieur Arthuis !
La parole est à M. Thierry Foucaud, sur l'article.
L'amendement n° II-431, présenté par M. Arthuis, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer la référence : 199 sexdecies, La parole est à M. Jean Arthuis, qui s’exprime ici en sa qualité de sénateur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Arthuis, l'amendement n° II-431 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-431 est retiré. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Comité stratégique pour l’élaboration et le suivi de la stratégie nationale de la recherche énergétique, en application de l’article 2 de l’arrêté du 10 septembre 2010. Conformément à l’article 9 du ...
