Interventions en hémicycle de Roland du Luart

Nous en avons terminé avec les questions-réponses-répliques.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.

La parole est à Mme Bariza Khiari, que je remercie de sa compréhension, cependant que nous accueillons M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur, en remplacement de M. Frédéric Lefebvre.

J’y suis très sensible, ma chère collègue.

L'amendement n° II-476, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre.

Le sous-amendement n° II-555, présenté par Mmes Herviaux et Nicoux, MM. Botrel, Chastan, Fichet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau, de l'amendement n° II-476 Rédiger ainsi ce tableau :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Odette Herviaux.

Quel est l’avis de la commission ?

Mme Herviaux, maintenez-vous votre sous-amendement n° II-555 ?

Quel est l’avis du Gouvernement sur ce sous-amendement ?

Le sous-amendement n° II-555 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° II-476, présenté par le Gouvernement. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est o...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 118 : Le Sénat a adopté. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-275 rectifié bis, présenté par MM. A. Dupont, Bailly, Beaumont, Béteille, J. Blanc et Bordier, Mme Bruguière, MM. César, Chauveau et Deneux, Mme B. Dupont, MM. J.L. Dupont et Garrec, M...

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Économie », figurant à l’état B.

La parole est à M. le secrétaire d'État.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Ambroise Dupont.

L'amendement n° II-3, présenté par M. Bourdin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-236, présenté par MM. Badré et About, Mme N. Goulet et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur s...