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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique que nous venons d’adopter. La liste des candidats établie par la commission des affaires sociales a été affichée c...
M. le président du Sénat a été informé, par lettre en date du 10 juin 2011, par le président du Conseil constitutionnel que celui-ci a été saisi d’une demande d’examen de la conformité à la Constitution par plus de soixante députés de la loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région. Acte est donné...
Vous avez tout à fait raison !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Par lettre en date du 6 juin 2011, le Gouvernement a demandé l’inscription à l’ordre du jour de la séance du jeudi 9 juin 2011 de la suite de l’examen de la proposition de loi relative au gaz de schiste. Acte est donné de cette demande. L’ordre du jour des jeudi 9 et vendredi 10 juin 2011 s’établit donc comme suit : Jeudi 9 juin À 9 heures ...
Conformément aux dispositions de l’article 71-1 de la Constitution, M. le Premier ministre, par lettre en date du 3 juin 2011, a demandé à M. le président du Sénat de lui faire connaître l’avis de la commission du Sénat compétente sur le projet de nomination de M. Dominique Baudis aux fonctions de défenseur des droits, qui doit intervenir après...
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers, le huitième rapport annuel de cet organisme établi pour l’année 2010 en application de l’article L. 621-19 du code monétaire et financier. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Ce rapport a été transmis à la commission des finances. Il e...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1289 de Mme Françoise Férat est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
M. le président. Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation du groupe d’amitié du Conseil national de la République slovaque conduite par sa présidente, Mme Jana Zitnanska, et accompagnée de l’ambassadeur de Slovaquie, M. Marek Estok.
Cette délégation, accueillie par le vice-président du groupe, notre collègue Robert del Picchia, s’intéresse particulièrement à notre système de protection sociale et de politique familiale. Elle sera reçue ce jeudi dans l’Oise par notre collègue André Vantomme, président du groupe d’amitié. Les liens d’amitié historiques unissant nos deux peu...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (projet n° 500, texte de la commission n° 552, rapport n° 551). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils. (Applaudissements sur les travées du groupe CRC-SPG.)
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
