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Il est extrêmement important que Bercy et les services des douanes deviennent un acteur clé de notre stratégie de lutte contre la déforestation, mais aussi contre l’ensemble des trafics d’espèces. On sait à quel point les pouvoirs publics sont mobilisés face à certains types de criminalité, comme le terrorisme ou le trafic de drogue. Or on ne ...
Madame la secrétaire d’État, vous nous avez dit tout à l’heure, lorsque nous avons abordé la question des relations entre les douanes et le ministère de la transition écologique, que tout allait pour le mieux et que notre amendement était déjà satisfait. À présent, après vous avoir entendu affirmer que nous ne pouvions pas tenir à jour la list...
Madame la secrétaire d’État, vous nous avez dit tout à l’heure, lorsque nous avons abordé la question des relations entre les douanes et le ministère de la transition écologique, que tout allait pour le mieux et que notre amendement était déjà satisfait. À présent, après vous avoir entendu affirmer que nous ne pouvions pas tenir à jour la list...
Permettez-moi de vous interroger sur un point. Mon collègue Joël Labbé a déposé un amendement visant à réduire l'apport d'engrais azotés sur les terrains d'entraînement, lequel avait été discuté avec les fédérations de rugby et de football. Je pensais que cet amendement faisait consensus.
Comme notre réunion a été rapide, j'aimerais savoir si vous acceptez de modifier l'intitulé du projet de loi, comme je le propose par amendement.
Vous voulez vraiment maintenir le terme « résilience », alors qu'aucune disposition ne concerne ce volet ?... Nous aurions pu trouver un consensus et en profiter pour demander une véritable loi sur l'adaptation au changement climatique, suivant en cela les préconisations du rapport d'information commis par la délégation sénatoriale à la prospec...
Seul le trait de côte est ici abordé et il s'agit plus d'une adaptation au changement climatique que de résilience. Or nous avons un intérêt collectif à montrer que le Sénat attend une grande loi sur ce sujet ! Le terme « résilience » introduit dans ce projet de loi induit le citoyen en erreur.
C'est une position très politique.
Je comprends tout à fait. Nous pourrions envisager que mes collègues Jean-Yves Roux et Roger Karoutchi cosignent cet amendement.
Vous pourriez cosigner l'amendement ou les rapporteurs pourraient déposer un amendement identique ?...
Selon moi, il s'agit d'une adaptation technique liée au dérèglement climatique.
Oui, en effet. Sur ce point, je le concède.
Nous voterons cet amendement du Gouvernement. Permettez-moi toutefois de relever que notre débat n’est pas très structuré. Il y a quelques instants, j’ai failli voter un amendement de notre collègue Gérard Longuet – je le souligne, car cela ne m’arrive pas tous les jours ! –, amendement extrêmement ambitieux visant à développer l’accès des véh...
M. Ronan Dantec. La dernière intervention du ministre me désole : nous essayons d’avoir un débat objectif sur les vraies questions et M. le ministre fait de la diversion, comme souvent dans cet hémicycle.
Nous débattons d’un projet de loi sur le climat et nous devons parler seulement climat ! La forêt amazonienne disparaît parce que nous ne produisons pas les protéines nécessaires pour nourrir nos propres troupeaux. Monsieur le ministre, dans votre dernière intervention, censée faire la synthèse de nos échanges, vous ne parlez pas de ce déficit...
La disparition de la forêt amazonienne n’est pas sans conséquence : les sécheresses sont telles qu’on ne peut même plus faire d’élevage extensif en Lozère, parce qu’il n’y a plus d’eau et plus de fourrage ! Voilà la réalité du monde ! Si on prend toujours les choses par le petit bout de la lorgnette, on n’y arrivera jamais ! Expliquez-nous mai...
J’espère que nous avons tous pris bonne note de la demande de notre collègue René-Paul Savary en faveur de l’installation très rapidement de prises électriques dans le parking du Sénat !
Et elles ne sont pas suffisantes ? Notre débat pourrait finir par paraître un peu absurde. Il a été dit tout à l’heure que la première des libertés était la liberté de circulation. Selon moi, la première des libertés est de pouvoir respirer un air de qualité. Il s’agit d’un enjeu majeur de santé publique. De très nombreuses études le montrent...
Je suis quelque peu surpris que ces amendements fassent l’objet d’une discussion commune. À moins qu’il ne s’agisse de rééquilibrer le budget de l’État, puisque cette crainte a été exprimée en introduction… Les trois amendements précédents visent en effet à baisser le taux de TVA sur les transports publics. Quant au mien, il a pour objet d’aug...
Bien évidemment, madame la présidente. Monsieur le ministre, permettez-moi de vous dire, avec tout le respect que je vous dois, que votre réponse, par laquelle vous invoquez la limitation des vols de deux heures trente ou trois heures trente pour justifier l’existence d’une TVA réduite sur le transport aérien, n’est pas tout à fait à la hauteu...