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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Sebastien Pla
- Loi de finances pour 2024 (26 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (9 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (9 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2022 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (7 interventions)
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport (6 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (5 interventions)
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (4 interventions)
- Favorisation de l'habitat en zones de revitalisation rurale (3 interventions)
- Simplification de la vie économique (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (2 interventions)
- Confiance dans l'institution judiciaire (2 interventions)
- Accès au foncier agricole (2 interventions)
- Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique (2 interventions)
- Approvisionnement en produits de grande consommation (2 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels (1 intervention)
- Volontariat des sapeurs-pompiers (1 intervention)
- Indemnisation des catastrophes naturelles (1 intervention)
- Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023 (1 intervention)
- Gestion différenciée de la compétence « eau et assainissement » (1 intervention)
