Interventions en hémicycle de Sophie Joissains

Bravo !

Eh oui !

Très bien !

Absolument !

Pour des raisons de transparence et pour que l’on sache clairement ce à quoi chacun a droit en matière de DGF, nous proposons, et par « nous » il faut entendre cent huit maires des Bouches-du-Rhône et sept sénateurs sur les huit du département, que chaque territoire soit doté d’une commission locale chargée de l’évaluation des charges.

C’est vrai !

Et sur Marseille ?

Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, je ne créerai pas la surprise en annonçant que je ne voterai pas ce texte ! Cela étant, je tiens à exprimer mon inquiétude. En effet, ce texte n’a pas été fondé sur la réalité, notamment pour ce qui concerne mon territoire, où aucune étude d’impact n’a été menée. Aujourd’hui, ...

Mlle Sophie Joissains. J’ai une solution : baissons tous les seuils !

Je suis heureuse qu’un tel débat ait lieu aujourd’hui, car nous n’y avions pas eu droit pour les Bouches-du-Rhône… Il serait très injuste de traiter différemment les habitants des communes qui entourent Marseille et ceux de la couronne parisienne. Il devrait donc être possible, me semble-t-il, de trouver un modus vivendi et d’appliquer ...

Bravo !

Un rêve ou un cauchemar ?

Ce point fait consensus !

Oh non, surtout pas !

Je le retire, monsieur le président.

Je comprends l’argument de mon collègue André Reichardt. Mais l’un n’empêche pas l’autre : la mobilité durable est aussi une compétence qui intéresse les communes, au même titre que l’urbanisme, l’aménagement local, voire la transition énergétique, le tourisme...

Par cet amendement, je rejoins l’argumentation de M. le rapporteur. Les communes ne peuvent pas être complètement dépouillées de leurs compétences et se voir réduites à exécuter les décisions prises par d’autres. Cela reviendrait à les subordonner à d’autres collectivités territoriales, ce qui est contraire à la Constitution. L’aménagement lo...

Non, je le retire, monsieur le président. D’une part, il est partiellement satisfait. D’autre part, comme la transition énergétique n’est pas considérée comme une compétence juridique, le bloc communal pourra facilement s’en emparer en tant qu’objectif.

Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, arrêtons-nous un instant sur la commune. C’est en effet le seul échelon territorial qui a été directement bâti par l’homme, au fil de ses déplacements au cours des siècles.

Voilà qui lui donne une légitimité qu’aucun autre échelon territorial ne peut avoir. La commune a fait naître un pouvoir très particulier, celui du maire, qui repose sur deux paramètres indissociables : la proximité et le suffrage universel. Où est la proximité dans la métropole ? Si, demain, c’est la métropole d’Aix-Marseille-Provence qui or...