Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Bonne idée ! Le sous-amendement COM-1920 est adopté. L'amendement COM-1345, ainsi modifié, est adopté et devient article additionnel.

e. - Je souhaite que nous revenions brièvement en arrière, pour rediscuter d'un amendement COM-572, à l'article 19 bis E. La rapporteure y est, en fait, favorable, et défavorable aux trois autres amendements avec lesquels il était en discussion commune.

Nous avons examiné 300 amendements, il en reste 400, merci à tous et à demain ! La réunion est close à 19 h 50.

Après avoir entendu Madame Barbara Pompili, nous auditionnons aujourd'hui Madame Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement auprès de la ministre de la transition écologique, sur le projet de loi portant sur la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets, dit « Climat et résilience ...

Je suis heureuse d'apprendre que l'ordonnance sur la simplification et la réconciliation des différentes polices a été prise alors que nous avons établi avec Dominique Estrosi Sassone un rapport sur le logement insalubre où nous demandions une simplification dans l'intervention des polices en ce domaine. Qu'est devenu l'observatoire de la cons...

Je reste dubitative sur le zonage alors que certaines communes rurales ne sont pas en ZRR. Mais nous aurons ce débat en séance. Je vous remercie, madame la ministre, ainsi que tous mes collègues qui ont participé à cette réunion. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. ...

Nous avons le plaisir d'accueillir Mme Barbara Pompili pour échanger sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dit « Climat et Résilience ». En préambule, je rappelle que notre commission considère la lutte contre le réchauffement climatique comme un enjeu essentiel ...

Je vous donne lecture des questions de Jean-Baptiste Blanc. Les mesures proposées dans le cadre du projet de loi, censées traduire les propositions de la Convention citoyenne pour le climat, s'en éloignent un peu. Ainsi, l'objectif « zéro artificialisation nette » a été fixé par le Gouvernement, et non défendu par la Convention. Celle-ci a ret...

Cela ne peut marcher que dans les villes. Pour transporter les produits sur de plus longues distances, il faudra d'autres solutions.

Le débat pourrait encore être long sur ce sujet. Rappelons que le Sénat a adopté la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, qui sera soumise à l'Assemblée nationale.

Merci pour vos réponses, madame la ministre. Concernant l'étiquetage environnemental, vous nous dites prendre de l'avance sur les décisions européennes. Je vous signale que le Sénat a adopté une proposition de loi en la matière il y a dix-huit mois en anticipation de ces décisions, mais on attend toujours les décrets. Par ailleurs, on nous avai...

Mes chers collègues, comme vous le savez, le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets sera examiné au fond par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Le passage en séance publique est prévu la première quinzaine du mois de juin. À la suite...