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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie Mercier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 42.
Je mets aux voix l’amendement n° 183.
Je mets aux voix l’amendement n° 74 rectifié.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 3 rectifié est présenté par MM. Wattebled, Malhuret et Chasseing, Mmes Lermytte et Bourcier, MM. A. Marc et Verzelen, Mme L. Darcos, MM. Rochette, V. Louault, Courtial et Lemoyne, Mme Romagny et MM. Folliot et Gre...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié ter et 104 rectifié ter.
Merci, ma chère collègue.
En conséquence, l’article 3 demeure supprimé.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l'amendement n° 86 rectifié.
L’amendement n° 51 rectifié bis, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, M. P. Joly, Mme Narassiguin, M. Ziane, Mme Bonnefoy, M. Mérillou, Mme Blatrix Contat, M. Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...
La parole est à Mme Anne Souyris, pour présenter l'amendement n° 182.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 131, présenté par Mmes Brulin, Apourceau-Poly, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : À la fin du 2° de l'article L. 162-1-14-1 du code de la sécurité sociale, les mots : « le tact et la mesure » sont remplacé...
