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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié bis.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 75 rectifié bis, présenté par Mme Micouleau, M. Burgoa, Mmes Bellurot, Bonfanti-Dossat et Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Chatillon, Gremillet et Houpert, Mme Josende, M. Lefèvre, Mme Muller-Bronn, M. Piednoir et Mme Richer, est ainsi libellé : A...
La parole est à Mme Laurence Harribey, pour explication de vote.
L’amendement n° 40 rectifié bis, présenté par Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier, MM. Wattebled, A. Marc et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Capus et Verzelen, Mme L. Darcos, MM. Guerriau et Daubresse, Mmes Saint-Pé et Guidez, MM. Maurey, Folliot et Menonville, Mme Josende et M. Longeot, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer ...
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 75 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 40 rectifié bis.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
L’amendement n° 188 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 188 rectifié.
