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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
En conséquence, l'article 7 est rétabli dans cette rédaction.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Bitz, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Muller-Bronn, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour explication de vote.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 décembre 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Une convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, la discussion de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique d...
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
La parole est à Mme Nathalie Delattre.
Mme la présidente. La parole est à M. Bernard Buis.
La parole est à M. Claude Raynal.
Mme la présidente. La parole est à M. Max Brisson.
La parole est à M. Jean-Luc Brault.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marie Mizzon.
