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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Carcenac, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-421 rectifié nonies, II-486 rectifié bis, II-527 rectifié et II-1112.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-1134 rectifié est présenté par M. Duplomb, Mme Férat, MM. Bascher, Cuypers et J.M. Boyer, Mmes Chauvin, A.M. Bertrand, Gruny et Deroche, M. Pierre, Mme L. Darcos, MM. Charon, Grand, Détraigne et Mizzon, Mme Perrot, MM. P. Martin, Louault, Kennel, Gremillet et Bazin, Mme Deromedi,...
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° II-1137.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-1134 rectifié et II-1137.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-495 rectifié, présenté par MM. Panunzi, Bonne, Mandelli et Grosperrin, Mme Deromedi, M. Longuet, Mme Lanfranchi Dorgal et MM. Castelli et Bascher, est ainsi libellé : I. – Alinéa 6 Compléter cet alinéa par les mots : à l’exception de la Corse II....
L’amendement n° II-879, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéas 16 à 21 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. le rapporteur général, pour le présenter et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement n° II-495 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-495 rectifié est retiré. Veuillez poursuivre, madame la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
