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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Monsieur Marc, l’amendement n° II-1042 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1042 rectifié est retiré. Madame Laborde, l’amendement n° II-1030 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1030 rectifié est retiré. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1156 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-1031 rectifié est présenté par MM. Dantec, A. Bertrand et Labbé, Mme Laborde et M. Gontard. L’amendement n° II-1043 rectifié est présenté par MM. Longeot, Guerriau et Chasseing, Mme Férat, MM. Menonville, Mizzon, Henno, Le Nay et Janssens, Mme Perrot, MM. Pellevat, de Nicolaÿ, ...
La parole est à M. Alain Marc, pour présenter l’amendement n° II-1043 rectifié.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° II-1157 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Marc, l’amendement n° II-1043 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1043 rectifié est retiré. Madame Laborde, l’amendement n° II-1031 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1031 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-1157 rectifié.
L’amendement n° II-886, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 5 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-886.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-1032 rectifié est présenté par M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. A. Bertrand, Castelli, Collin, Gabouty, Jeansannetas et Labbé, Mme Laborde et MM. Requier, Roux, Vall et Gontard. L’amendement n° II-1044 rectifié est présenté par MM. Longeot, Guerriau et Chasseing, Mme Férat, MM. ...
La parole est à M. Alain Marc, pour présenter l’amendement n° II-1044 rectifié.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° II-1158 rectifié.
