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Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Monsieur Requier, l’amendement n° II-1032 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1032 rectifié est retiré. Monsieur Marc, l’amendement n° II-1044 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1044 rectifié est retiré. La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1158 rectifié.
L’amendement n° II-887, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 11 Supprimer le mot : soutenus La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-887.
L’amendement n° II-888, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 13 Supprimer cet alinéa. II. – Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : …° Le soutien à l’export des énergies renouvelables par l’octroi de garanties de l’État. Ce rapport précise notamment la part des éner...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-888.
L’amendement n° II-889, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 15, première phrase Supprimer le mot : soutenus La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-889.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-1033 rectifié est présenté par MM. Dantec, A. Bertrand, Collin et Labbé, Mme Laborde et M. Gontard. L’amendement n° II-1159 rectifié est présenté par Mmes Taillé-Polian et Préville. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 16, première phrase : Compléter cette phrase...
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° II-1159 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?