Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° COORD-1.
Je mets aux voix l’article 37, modifié.
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 10 décembre 2019, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances...
M. le président. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, aujourd’hui, a été rendu à Nîmes un hommage aux trois secouristes décédés en début de semaine dans l’accident d’un hélicoptère de la sécurité civile dans les Bouches-du-Rhône.
Deux d’entre eux servaient au sein de la sécurité civile et le troisième au service départemental d’incendie et de secours des Bouches-du-Rhône. Ils ont perdu la vie en portant secours à nos concitoyens frappés par les violentes intempéries qui ont touché le sud-est de la France ces jours derniers. En votre nom, je souhaite associer notre asse...
Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des articles non rattachés.
L’amendement n° II-275 rectifié ter, présenté par Mmes N. Goulet, Vermeillet et N. Delattre et MM. Guerriau, Reichardt, Louault et D. Dubois, est ainsi libellé : Après l’article 47 D Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 881 H et le b du V de l’article 1647 du code général des impôts sont abrogés. II. – Le prés...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-275 rectifié ter.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-823, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l’article 47 D Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – A. – Le chapitre II bis du titre IV de la première partie du livre premie...
L’amendement n° II-122 rectifié bis, présenté par MM. Duplomb, Bascher, J.M. Boyer, Gremillet et de Nicolaÿ, Mmes Deroche et Lanfranchi Dorgal, MM. Raison, Kennel, Longuet, Mouiller, Laménie et Pierre, Mme L. Darcos, M. Poniatowski, Mme Morhet-Richaud, M. Piednoir, Mme Micouleau, MM. Regnard, B. Fournier, Mayet, Milon, Savary, Mandelli e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
