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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Monsieur Bargeton, l’amendement n° 51 rectifié est-il maintenu ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
L’amendement n’ayant pas été retiré, l’avis du Gouvernement est-il défavorable ?
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 15, présenté par MM. Lurel et Carcenac, Mme Taillé-Polian, MM. Kanner, Raynal, Éblé et Botrel, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, P. Joly et Lalande, Mme Artigalas, MM. Bérit-Débat et Jacquin, Mmes G. Jourda et Lepage, MM. Mazuir, Montaugé et les ...
L’amendement n° 8 rectifié bis, présenté par Mme Lepage, M. Duran, Mme G. Jourda, M. P. Joly, Mmes Guillemot et Conway-Mouret, M. Antiste, Mme Blondin et MM. Manable et Daudigny, est ainsi libellé : Alinéa 45 Remplacer le taux : par le taux : La parole est à M. Patrice Joly.
L’amendement n° 62 rectifié, présenté par MM. Gabouty, Collin, Requier, Arnell, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gold et Guérini, Mmes Guillotin et Laborde et MM. Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 45 Remplacer le taux : par le taux : La parole est à ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
Je mets aux voix l’amendement n° 8 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 62 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 49, présenté par M. Jacquin, Mmes Taillé-Polian et Grelet-Certenais, M. Bérit-Débat, Mme Tocqueville, MM. Joël Bigot et M. Bourquin, Mmes Conconne et Lepage, MM. Tourenne et Vallini, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Tissot et Mme Blondin, est ai...
L’amendement n° 50, présenté par M. Jacquin, Mmes Taillé-Polian et Grelet-Certenais, M. Bérit-Débat, Mme Tocqueville, MM. Joël Bigot et M. Bourquin, Mmes Conconne et Lepage, MM. Tourenne et Vallini, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Tissot et Mme Blondin, est ainsi libellé : Après l’alinéa 45 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Pour le...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Jacquin, les amendements n° 49 et 50 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 49 et 50 sont retirés. L’amendement n° 48 rectifié ter, présenté par M. Pointereau, Mme Eustache-Brinio, MM. Cardoux, Sol, Grand, Decool, Regnard, de Nicolaÿ, Lefèvre, Moga et Danesi, Mmes Guidez et Bruguière, M. Fouché, Mmes Puissat et L. Darcos, MM. Luche et D. Laurent, Mmes Gruny, Richer et Billon, MM. del Picchia,...
