Interventions de Thani Mohamed Soilihi

La parole est à Mme Victoire Jasmin, auteure de la question n° 762, transmise à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

La parole est à Mme la secrétaire d’État.

Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Je remercie tous nos collègues, ainsi que les membres du Gouvernement, qui ont pris part à cette séance. Nous n’avons pas pu assister ce matin à l’hommage rendu aux Invalides aux deux soldats morts pour la France, mais nos pensées vont évidemment vers eux. Mes chers collègues, l’...

M. Thani Mohamed Soilihi. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, j’interviens aujourd’hui pour le groupe La République En Marche un peu par hasard : je dois bien avouer que je ne suis pas un spécialiste du frelon asiatique !

D’ailleurs, à ma connaissance, il n’existe pas dans mon département, c’est-à-dire Mayotte. En revanche, d’autres espèces exotiques envahissantes, qu’elles soient animales ou végétales, impactent particulièrement les territoires ultramarins, qui, rappelons-le, comme l’a dit Mme la secrétaire d’État, contiennent 80 % de la biodiversité de notre ...

Pas du tout, vous aurez remarqué que la plupart de mes interventions sont de portée nationale ! Notre droit prévoit déjà des dispositions pour lutter contre ce genre de fléau. Cette proposition de loi a le mérite d'aller plus loin et pose la question de l'articulation adéquate entre les pouvoirs du préfet et les nouveaux pouvoirs qu'elle assig...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, madame la rapporteure, mes chers collègues, ces dernières années, nous avons pu observer une véritable évolution dans la prise de conscience écologique, à l’échelon tant national qu’international. En septembre dernier, ce sont des centaines de ...

Au-delà des difficultés résultant de ces imprécisions, on peut s’interroger sur l’effectivité de la nouvelle répression créée. Les exemples du navire Probo Koala et de la société Texaco, cités dans l’exposé des motifs à l’appui d’une pénalisation en France, renvoient à des faits commis à l’étranger. Or – vous le savez –, en matière crimi...

M. Thani Mohamed Soilihi. Monsieur le président, il semblerait que nous allions procéder à un nouveau scrutin public. Or, si j’ai bien écouté les orateurs lors de la discussion générale, notre assemblée rejettera majoritairement cette proposition de loi lors du vote sur l’ensemble. Dès lors, tenir un vote solennel sur chaque amendement ne sert ...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (projet n° 274, texte de la commission n° 425, ...

Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 40 est présenté par M. Prince. L’amendement n° 46 rectifié est présenté par MM. Bignon, Capus, Decool, Lagourgue, Guerriau, Laufoaulu, Malhuret et A. Marc et Mme Mélot. L’amendement n° 99 rectifié bis est présenté par Mmes Noël et Garriaud-Maylam, M. Laménie, Mmes Lassarad...

La parole est à M. Jérôme Bignon, pour présenter l’amendement n° 46 rectifié.

La parole est à Mme Sylviane Noël, pour présenter l’amendement n° 99 rectifié bis.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.

La parole est à M. Jérôme Bignon, pour explication de vote.

L’amendement n° 46 rectifié est retiré.

L’amendement n° 40 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 99 rectifié bis.