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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Nadine Grelet-Certenais, pour explication de vote.
L’amendement n° 294 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 494.
Je mets aux voix l’amendement n° 251.
Je mets aux voix l’article 42 quater.
Section 2 Renforcer le cadre d’intervention des entreprises adaptées
L’amendement n° 293, présenté par Mmes Grelet-Certenais et Taillé-Polian, M. Daudigny, Mmes Féret et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après le mot : objectifs insérer les mots : et de moye...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 293.
L’amendement n° 760, présenté par M. Forissier, Mme C. Fournier, M. Mouiller et Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 10 1° Remplacer les mots : une proportion comprise entre un minimum et un maximum, fixés par les mots : des proportions minimale et maximale, fixées 2° Après le mot : handi...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 760.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 393, présenté par Mmes Lubin et Grelet-Certenais, M. Daudigny, Mmes Féret et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain et apparentés, est ainsi libellé : Aliné...
L’amendement n° 189 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Capus, Guerriau, Decool, A. Marc, Lagourgue, Fouché et Malhuret, Mme Mélot, MM. Wattebled et Longeot, Mme Goy-Chavent, M. L. Hervé, Mme Vullien, M. Moga et Mme Gatel, n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 393 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 393.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 683, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 12 Insérer trois paragraphes ainsi rédigés : … – L’article L. 5213-16 du code du travail est ainsi modifié : 1° Au début, sont ajoutés les mots : « Pour favoriser la réalisa...
Le sous-amendement n° 768, présenté par M. Forissier, Mme C. Fournier, M. Mouiller et Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Amendement n° 683, alinéa 12 Supprimer les mots : et de moyens La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 190 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Capus, Guerriau, Decool, A. Marc, Lagourgue, Wattebled et Malhuret, Mme Mélot, M. Longeot, Mme Goy-Chavent, M. L. Hervé, Mme Vullien, M. Moga et Mme Gatel, n’est pas soutenu. L’amendement n° 394, présenté par Mmes Lubin et Grelet-Certenais, M. Daudigny, Mmes Féret et Jasmin, M. Jomier, ...
