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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
L’amendement n° 225 est retiré. Je mets aux voix l’article 46 bis A.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 280 rectifié est présenté par M. Duran, Mme Artigalas, MM. Cabanel, Carcenac et Courteau, Mme M. Jourda, M. Montaugé, Mme Préville et MM. Raynal et Sutour. L’amendement n° 532 rectifié bis est présenté par Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Cuypers et Longuet, Mmes Garriaud-M...
La parole est à M. Laurent Lafon, pour présenter l’amendement n° 560 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Chain-Larché, pour explication de vote.
L’amendement n° 532 rectifié bis est retiré. Monsieur Lafon, l’amendement n° 560 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 560 rectifié ter est retiré.
L’amendement n° 713, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 49 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À titre expérimental pour une durée de trois ans, dans les régions volontaires définies par arrêté du ministre du travail, un contrat d’accès à l’entreprise ayant pour objet de faciliter l’insertion professi...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 713.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 49. Chapitre II bis Expérimentation en faveur de l’emploi (Division et intitulé nouveaux)
La parole est à Mme Vivette Lopez, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 226 est présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 411 est présenté par Mmes Meunier et Grelet-Certenais, M. Daudigny, Mmes Féret et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin et Rossignol, M. Tourenn...
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour présenter l’amendement n° 411.
Quel est l’avis de la commission ?
