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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 43 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 44 rectifié quater, présenté par MM. Vial, Paccaud, Joyandet, Danesi, Revet, Cambon et Carle et Mme Deroche, est ainsi libellé : Alinéa 43 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : France compétences est destinataire, à cet effet, de ces contrats de plans...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 44 rectifié quater.
L’amendement n° 622, présenté par MM. Yung et Lévrier, Mme Schillinger, MM. Rambaud, Patriat, Amiel, Bargeton, Karam, Marchand, Mohamed Soilihi, Théophile et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Après l’alinéa 43 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° De suivre la mise en œuvre de la convention relative aux condi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 622.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 623, présenté par Mme Schillinger, MM. Lévrier, Rambaud, Patriat, Amiel, Bargeton, Karam, Marchand, Mohamed Soilihi, Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 48 Insérer un alinéa ainsi r...
L’amendement n° 155, présenté par M. Chasseing et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 50 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …) L’accès des personnes en situation de handicap à la formation professionnelle continue et à l’apprentissage ; La parole est à M. Daniel Chasseing.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Schillinger, l’amendement n° 623 est-il maintenu ?
L’amendement n° 623 est retiré. Monsieur Chasseing, l’amendement n° 155 est-il maintenu ?
L’amendement n° 155 est retiré. L’amendement n° 45 rectifié quater, présenté par MM. Vial, Danesi, Paccaud, Joyandet, Revet, Cambon et Carle et Mme Deroche, est ainsi libellé : Après l’alinéa 50 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « France compétences fonde ses recommandations sur des travaux d’observation et d’évaluation, validés scien...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deroche, l’amendement n° 45 rectifié quater est-il maintenu ?
