Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 132 : Le Sénat a adopté.
L’amendement n° 404 rectifié, présenté par M. Assouline, Mme de la Gontrie, M. Féraud, Mme Lienemann, M. Jomier, Mmes Préville, Conway-Mouret et Conconne, MM. Cabanel et Antiste, Mme Ghali, MM. Temal et Tourenne, Mme Lubin, M. Vallini, Mme Lepage, MM. Manable, Houllegatte et Daudigny, Mmes Jasmin et Artigalas, M. Tissot, Mme Espagnac, MM. Dagbe...
Chers collègues, serait-ce trop vous demander que de laisser les orateurs terminer leurs interventions ?
Quel est l’avis de la commission ?
Vous le savez, lorsque vous me demandez la parole, je vous la donne. Alors, respectons-nous les uns et les autres et respectez les orateurs s’il vous plaît !
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Laissez chacun et chacune aller au bout de son argumentation ! Je vous remercie. La parole est à M. Sébastien Meurant, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 404 rectifié.
Chers collègues, je suspends la séance pour quelques instants, afin que tout le monde se calme. Nous ne pouvons pas continuer ainsi ! La séance est suspendue.
La séance est reprise. Monsieur Meurant, je vous invite à poursuivre votre explication de vote.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 411 rectifié ter. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste et républicain. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin e...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
