Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 139 : Le Sénat n’a pas adopté. Mes chers collègues, nous avons examiné 57 amendements au cours de la journée ; il en reste 485. La suite de la discussion est renvoyée à la prochai...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 20 juin 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie...
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs, présentée par MM. Rémy Pointereau, Martial Bourquin et plusieurs de leurs collègues. Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre IV, à l’article 11. Chapitre IV En...
La parole est à M. Martial Bourquin, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 11.
L’amendement n° 41, présenté par M. Malhuret et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le sixième alinéa de l’article L. 131-4-2 du code de sécurité sociale, il est inséré un paragraphe ainsi rédigé : « …. - L’exonéra...
Quel est l’avis de la commission des finances ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fouché, l’amendement n° 41 est-il maintenu ?
L’amendement n° 41 est retiré. Chapitre V Rénover le système de régulation des implantations commerciales
La parole est à M. Rémy Pointereau, sur l’article.
L’amendement n° 25 rectifié bis, présenté par MM. Iacovelli et P. Joly, Mme Artigalas, M. Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Montaugé, Tissot et Sueur, Mme Blondin, M. Botrel, Mme Espagnac, M. Fichet, Mme Taillé-Polian et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue !
