Interventions en commissions de Thierry Foucaud

Absolument. La géographie de la France - ruralité, urbain, périurbain - a changé elle aussi. L'intelligence existe partout, y compris dans les quartiers difficiles. Apprendre à apprendre est devenu un enjeu fondamental. Je ne crois pas que nous ayons trop d'enseignants. Notre situation budgétaire nous oblige bien sûr à prendre en compte la quan...

Je salue la présence de Françoise Cartron, rapporteure pour avis au nom de la commission de la culture. La masse salariale, hors contribution au compte d'affectation spéciale « Pensions », s'élève à 0,39 milliard d'euros, soit 67 % de l'augmentation totale des crédits : le schéma d'emplois entraîne une progression des crédits de 263 millions d...

Je me réjouis de la constitution d'une mission commune d'information. Oui, l'intérêt des enfants est notre principale préoccupation. À cet égard, l'absence de repos en milieu de semaine pose problème. Pour mettre en oeuvre la réforme, il faut des moyens, et les associations d'élus ont eu raison de faire savoir qu'une contribution de 150 euros...

Les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) ont été créés en 1990 pour venir en aide aux élèves des classes maternelles et primaires rencontrant des difficultés que ne peuvent pas prendre en charge les professeurs des écoles et les instituteurs. Ils réunissent des psychologues scolaires et des professeurs des écoles spécia...

Les entreprises publiques locales, qui jouent un rôle essentiel pour le développement économique des territoires, n'ont accès qu'aux prêts de trésorerie à moyen et à long terme. Quelle sera la doctrine d'intervention de la BPI vis à vis de ces entreprises ? Certains prêts actuellement réservés aux PME - au sens communautaire du terme - pourraie...

Nous sommes d'accord.

Chacun connaît nos positions sur le sujet, et nous les défendrons en séance, mais je tenais à redire ici combien ce traité est néfaste pour la France ; c'est une erreur politique et économique. Plutôt que de s'entendre sur la meilleure solution, qui eût été le référendum, vous préférez rester dans votre entre soi et vous donnez des leçons de dé...

Je suis étonné des propos tenus par certains de nos collègues. Ils n'arriveront pas à diviser la majorité de gauche : les motivations de notre amendement, s'agissant du combat contre l'injustice fiscale et sociale ou de la réduction arbitraire des dépenses publiques, correspondent bien à des positions partagées par l'ensemble de la majorité. ...

Je rejoins d'autant plus le constat formulé par Claude Haut que, s'agissant des personnels du ministère de l'éducation nationale rémunérés sur d'autres crédits que ceux du titre 2, les effectifs sont également à la baisse. Les contrats aidés des personnels d'assistance éducative correspondraient à 88 688 emplois dans le projet de loi de finance...

Je partage pleinement la remarque de notre rapporteure générale sur la nécessité d'embaucher des enseignants et d'arrêter de supprimer des postes. Par ailleurs, je trouve étrange que le Gouvernement impose ainsi aux collectivités locales d'embaucher des contractuels, sans qu'il s'applique la même règle. Les moyens nécessaires doivent être affe...

Il vaudrait mieux consacrer nos moyens à l'aide aux devoirs.

Je partage la remarque de notre collègue Philippe Dallier sur la nécessité d'appréciations nuancées. Seul le Gouvernement pourra répondre à plusieurs des questions qui ont été soulevées, s'agissant des effectifs et des sommes allouées à une politique en particulier. Tel est d'ailleurs le sens de l'amendement que nous allons vous proposer : nou...

On ne connaît pas aujourd'hui le nombre de RASED.

Aidez-nous donc à obtenir ces informations du Gouvernement.

Les emplois RASED font partie de l'ensemble plus vaste des assistants d'éducation, dont le nombre s'élevait à 19 795 au 31 janvier 2004 et à 51 056 au 31 janvier 2011. Les missions assumées par les titulaires de ces postes mériteraient des éclaircissements.

Nous vous proposons d'insérer, après l'article 51 sexies, un article additionnel visant à ce que, au plus tard le 30 avril 2012, le Gouvernement dépose au Parlement un rapport sur le nombre de maîtres auxiliaires, d'enseignants contractuels et de vacataires recrutés par le ministère de l'éducation nationale depuis le 31 décembre 2005, et détail...

Un amendement proche de celui de notre collègue Jean Arthuis avait été déposé l'an dernier par les sénateurs du groupe CRC-SPG. Je soutiendrai donc l'amendement de notre collègue Jean Arthuis...

Je suis d'accord avec Madame la rapporteure générale sur le constat. Mais je m'étonne qu'à propos de démocratie on n'ait pas tenu compte du résultat du référendum que nous avons eu en France ; aussi balayons devant notre porte ! La dette est alimentée par le déficit, d'accord, mais aussi par les erreurs de M. Sarkozy et de son Gouvernement. Do...

Ce ne sont pas les « bourgeois » qui vont subir les effets de cette mesure mais les personnes modestes. Au moment de son adoption, cette mesure avait été présentée comme génératrice de dizaines de milliers de postes salariés. La remettre en cause aura nécessairement un impact négatif sur l'emploi.

A titre liminaire, je souhaite indiquer que je ne remets pas en cause les chiffres présentés par mon collègue Gérard Longuet, et que j'approuve son analyse de l'enseignement technique agricole, notamment en ce qui concerne les fermetures de classe. Toutefois, je ne partage ni les objectifs du projet annuel de performances présentés par le Gouve...