Interventions de Thierry Foucaud

MARDI 9 FÉVRIER 2016 À 9 h 30(suite) • n° 1290 de Mme Chantal DESEYNE à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Quel est l’avis de la commission ?

• n° 1292 de M. Philippe KALTENBACH à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Quel est l’avis du Gouvernement ?

• n° 1295 de M. Henri de RAINCOURT à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Je mets aux voix l'amendement n° 148.

• n° 1297 de Mme Corinne IMBERT à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Je mets aux voix l'amendement n° 147.

• n° 1298 de M. Olivier CIGOLOTTI à M. le ministre de la défense

L'amendement n° 123, présenté par MM. Vandierendonck, Delebarre, Sueur, Manable, Botrel, Labazée et Camani, Mme Yonnet, M. Tourenne, Mmes Campion, Bataille, Lienemann et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéas 11 et 12 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. René Vandierendonck.

• n° 1299 de Mme Marie-Pierre MONIER à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie

Quel est l’avis de la commission ?

• n° 1304 de M. Jean-Jacques FILLEUL à M. le ministre des finances et des comptes publics

Quel est l’avis du Gouvernement ?

• n° 1305 de M. Christian FAVIER à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice

La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.

• n° 1306 de M. François MARC à M. le ministre des finances et des comptes publics

L’amendement n° 123 est retiré. Je mets aux voix l’article 3.

• n° 1308 de Mme Nicole BONNEFOY à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1309 de Mme Françoise FÉRAT à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche