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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Meignen
57 interventions trouvées.
Il est vrai que le métier de diplomate est complexe et qu’il est le fruit d’un long apprentissage. Or, comme le rappelait Jérôme Bonnafont, rapporteur des États généraux de la diplomatie : « La disparition des corps diplomatiques a été vécue comme la négation d’un métier dans sa spécificité ». Malgré la tenue de ces États généraux, malgré les ...
Il est vrai que le métier de diplomate est complexe et qu’il est le fruit d’un long apprentissage. Or, comme le rappelait Jérôme Bonnafont, rapporteur des États généraux de la diplomatie : « La disparition des corps diplomatiques a été vécue comme la négation d’un métier dans sa spécificité. » Malgré la tenue de ces États généraux, malgré les ...
Cet amendement a été déposé sur l'initiative de Mme Muller-Bronn. Tel que le système de gouvernance de France Travail est prévu, ni les usagers du service public de l'emploi ni leurs associations ne sont représentés au sein du comité national. Cet amendement vise à introduire au sein du comité national une représentation des usagers et de leu...
Cet amendement a été déposé sur l’initiative de Mme Muller-Bronn. Tel que le système de gouvernance de France Travail est prévu, ni les usagers du service public de l’emploi ni leurs associations ne sont représentés au sein du comité national. Cet amendement vise à introduire au sein du comité national une représentation des usagers et de leu...
Cet amendement a été déposé sur l’initiative de Mme Muller-Bronn. Tel que le système de gouvernance de France Travail est prévu, ni les usagers du service public de l’emploi ni leurs associations ne sont représentés au sein du comité national. Cet amendement vise à introduire au sein du comité national une représentation des usagers et de leu...
L'amendement de notre collègue Cédric Perrin tend à mettre l'accent sur le rôle des petites et moyennes entreprises (PME) et des entreprises de taille intermédiaire (ETI) dans le processus d'innovation. Les PME et ETI innovantes hésitent parfois à se lancer sur les marchés, faute de prévisibilité des commandes et de financement suffisant pour ...
Cet amendement de notre collègue Cédric Perrin tend à mettre l’accent sur le rôle des petites et moyennes entreprises (PME) et des entreprises de taille intermédiaire (ETI) dans le processus d’innovation. Les PME et ETI innovantes hésitent parfois à se lancer sur les marchés, faute de prévisibilité des commandes et de financement suffisant pou...
Cet amendement de notre collègue Cédric Perrin tend à mettre l’accent sur le rôle des PME et des entreprises de taille intermédiaire ETI dans le processus d’innovation. Les PME et ETI innovantes hésitent parfois à se lancer sur les marchés, faute de prévisibilité des commandes et de financement suffisant pour engager des projets. Les moyens c...
Monsieur le directeur général, nous avons bien compris l'importance pour vous de soutenir la French Tech par vos actions financières en faveur de l'innovation et des start-up. Quelle analyse faites-vous du développement de cette French Tech ? Comment mieux la soutenir à l'avenir ? Vous avez évoqué les exportations françaises. Malgré les effort...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’an dernier, la mission « Investissements d’avenir » est devenue « Investir pour la France de 2030 ». Les crédits destinés au plan France 2030 y ont été inscrits par amendement du Gouvernement, sans en changer l’architecture. Les 34 milliards d’euros du plan se sont donc ajoutés...
L’amendement n° II-122 vise à créer un programme « Soutien aux comités stratégiques » doté de 200 millions d’euros. Un tel amendement n’entre pas dans le cadre de la mission, dont je rappelle que le fil rouge est l’innovation. La commission demande donc son retrait ; à défaut, elle émettrait un avis défavorable. L’amendement n° II-121 tend à ...
Le dispositif proposé visant à conditionner des aides de la mission à l’absence de versement de dividendes et de licenciements économiques pour les entreprises qui font des bénéfices n’est pas opératoire. En effet, pour la plupart, les porteurs de projets n’en sont actuellement qu’au stade de l’amorçage. Par ailleurs, le dispositif n’est pas c...
M. Salmon réclame le conditionnement de l’octroi des crédits de la mission à l’engagement annuel de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Or le plan France 2030 a pour priorité la décarbonation : la moitié de ses dépenses sont consacrées à la décarbonation de l’économie et l’autre à des acteurs émergents, porteurs d’innovation, sans...
L'an dernier, la mission « Investissements d'avenir » est devenue « Investir pour la France de 2030 », à l'issue de l'adoption de la loi de finances initiale pour 2022. Le Gouvernement avait décidé d'inscrire les crédits destinés au plan « France 2030 », au sein de la mission, par voie d'amendement, sans en changer l'architecture. Pour mémoi...
Nous n'en sommes qu'au tout début, Monsieur Husson. Nous posons les premiers pas. La refonte du dispositif va prendre du temps. Progressivement, nous pourrons davantage contrôler. On a toutefois gagné en souplesse et en efficacité. On regrettait l'an passé l'insuffisance des moyens de contrôle. Des progrès ont été faits en la matière. Monsieu...
Monsieur Capus, les crédits sur le nucléaire concernent de petits réacteurs modulaires destinés à être utilisés à des fins médicales. Je n'ai pas de réponses sur le GNV. Monsieur Canévet, les crédits que vous mentionnez correspondent à des crédits d'AE. Il s'agit du reliquat qui n'a pas encore été engagé. J'en profite pour préciser que la bai...
L'an dernier, la mission « Investissements d'avenir » est devenue « Investir pour la France de 2030 », à l'issue de l'adoption de la loi de finances initiale pour 2022. Le Gouvernement avait décidé d'inscrire les crédits destinés au plan « France 2030 », au sein de la mission, par voie d'amendement, sans en changer l'architecture. Pour mémoi...
Nous n'en sommes qu'au tout début, Monsieur Husson. Nous posons les premiers pas. La refonte du dispositif va prendre du temps. Progressivement, nous pourrons davantage contrôler. On a toutefois gagné en souplesse et en efficacité. On regrettait l'an passé l'insuffisance des moyens de contrôle. Des progrès ont été faits en la matière. Monsieu...
Monsieur Capus, les crédits sur le nucléaire concernent de petits réacteurs modulaires destinés à être utilisés à des fins médicales. Je n'ai pas de réponses sur le GNV. Monsieur Canévet, les crédits que vous mentionnez correspondent à des crédits d'AE. Il s'agit du reliquat qui n'a pas encore été engagé. J'en profite pour préciser que la bai...
