Interventions en hémicycle de Vincent Capo-Canellas

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, dans le contexte de crise sanitaire très grave que connaît notre pays, face aux difficultés que traversent nos compatriotes, en examinant ce PLFR présenté dans l’urgence, nos pensées vont d’abord vers ceux qui luttent contre la maladie. Partout ces j...

Je défends cet amendement au nom de notre collègue Claude Kern, pour lequel nous avons une pensée particulière, eu égard à sa position géographique. Notre collègue considère que la crise sanitaire actuelle peut engendrer une hausse des déchets traités et donc une augmentation des taux de taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). En co...

J’ai été convaincu par les explications du rapporteur général, donc je vais retirer l’amendement de Claude Kern. Je constate néanmoins qu’il a permis de susciter une discussion sur un sujet important.

Je retire cet amendement, monsieur le président.

Je veux exprimer mon étonnement. Nous examinons là un projet de loi de finances rectificative, nous sommes dans une situation d’urgence, il y a un virus, nos compatriotes nous regardent et s’interrogent sur notre manière de siéger et de respecter les consignes sanitaires, nous avons demandé au personnel du Sénat – je lui ai rendu hommage tout à...

Il y a une augmentation de la dépense ; elle est assumée sur tous les bancs, elle est volontaire. Il faudra se poser la question du financement, un peu plus tard, et peut-être aurons-nous un débat sur les impôts, mais il faudra le faire à froid. Maintenant, si vous le voulez bien, essayons de concentrer un peu nos débats ; marquez vos différen...

Très bien !

Non !

Le groupe Union Centriste votera naturellement ce projet de loi de finances rectificative. Il le fera dans un esprit de responsabilité, comme chacun d’entre nous a abordé cette discussion. Nous pouvons nous féliciter de la manière intense, rapide, sérieuse et approfondie avec laquelle le Sénat a examiné ces questions. Je remercie chacun des gro...

Très bien !

Ce dispositif incitatif permettrait d’accélérer l’engagement des agriculteurs dans un niveau élevé de l’agriculture durable, la haute valeur environnementale de niveau 3, dite « HVE 3 ». Il est proposé d’atténuer le coût administratif de la certification environnementale en octroyant aux exploitants un crédit d’impôt égal à celui de l’engageme...

Je vais le retirer, monsieur le président, au bénéfice des explications données par M. le secrétaire d’État et des engagements qu’il a pris. Je précise que, pour limiter l’impact budgétaire de la mesure, celle-ci était limitée dans le temps. Je retire donc mon amendement.

Il a été fort bien défendu par mon collègue Antoine Lefèvre.

Je retire également le mien !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je vais vous présenter le programme 159, « Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie », ainsi que le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ». Le programme 159 regroupe notamment les crédits alloués au Centre d’études et d’experti...

Étant moi aussi usager de cette ligne, je me joins à votre appel, madame Assassi, à ce que l’état des gares et les services aux voyageurs s’améliorent. Cela dit, je ne suis pas certain que l’amendement puisse y contribuer, l’abandon du projet du Charles-de-Gaulle Express pouvant paraître démesuré par rapport à la question des services en gare. ...

Très bien !

Si ! C’est compensé !

Nous avons très longuement débattu de ce sujet à l’occasion de l’examen du projet de loi relative à la croissance et la transformation des entreprises, dont le rapporteur était Jean-François Husson. Le ministre de l’économie et des finances s’était alors engagé à ce qu’Aéroports de Paris consente une avance substantielle au bénéfice des riverai...

Nous avons adopté lundi, sur l’initiative du rapporteur général, un amendement, auquel j’ai eu le plaisir de contribuer, qui visait à atténuer l’effet sur la compétitivité du transport aérien de l’éco-contribution proposée par le Gouvernement. Plutôt que de supprimer ou de moduler cette éco-contribution, nous avons préféré la laisser telle que...