Interventions en hémicycle de Vincent Capo-Canellas

Je le retire, monsieur le président.

Je le retire, monsieur le président.

De nombreuses collectivités s’appuient de plus en plus sur les sociétés publiques locales (SPL) pour mettre en œuvre leur politique culturelle. Elles leur confient des missions de service public, telles que la gestion de monuments et d’équipements culturels, ainsi que l’organisation d’événements culturels. Or, pour remplir leurs objectifs, et ...

De nombreuses collectivités s’appuient de plus en plus sur les sociétés publiques locales (SPL) pour mettre en œuvre leur politique culturelle. Elles leur confient des missions de service public, telles que la gestion de monuments et d’équipements culturels, ainsi que l’organisation d’événements culturels. Or, pour remplir leurs objectifs, et ...

Je préfère retenir les paroles apaisantes et positives de M. le rapporteur général plutôt que celles de Mme la secrétaire d’État ! Si les collectivités locales n’ont pas l’obligation de créer des SPL, ces sociétés sont parfois bien utiles. Je redéposerai donc cet amendement sur l’article 50, en seconde partie, comme M. le rapporteur général l...

Je préfère retenir les paroles apaisantes et positives de M. le rapporteur général plutôt que celles de Mme la secrétaire d’État ! Si les collectivités locales n’ont pas l’obligation de créer des SPL, ces sociétés sont parfois bien utiles. Je redéposerai donc cet amendement sur l’article 50, en seconde partie, comme M. le rapporteur général l...

Cet amendement s’inscrit dans la logique de celui qui vient d’être présenté par M. Dominati. Il se trouve que Jean-Marie Bockel, moi-même et un certain nombre de collègues avions présenté un amendement identique à celui de M. Dominati. Nous avons choisi de le retirer. En effet, si le débat doit être porté dans cet hémicycle, nous attendons du ...

Certes.

M. le président de la commission des lois a eu des arguments que j’ai trouvés forts, à une exception près – mais cette question relèverait plutôt de la commission des finances : au moment où les taux d’intérêt sont faibles, les rentes ont tendance à se tasser par rapport à ce que l’on pouvait espérer. Ce n’est pas pour rien que, dans le cadre ...

Par cohérence avec mon intervention précédente, je vais retirer cet amendement, monsieur le président. Je veux quand même dire à M. le ministre que je n’ai pas apprécié un certain nombre d’arguments qu’il a employés. C’est un débat que nous aurons de nouveau, car l’ordonnance et d’autres textes nous donneront l’occasion d’en parler. Vous avez...

Ce ne sont pas des manières !

Je donne acte à M. le ministre de sa réponse et je l’en remercie. Pour le reste, il n’a peut-être pas toujours remarqué ma présence dans l’hémicycle, car il y a eu des moments de forte affluence. Je n’aime pas recevoir des leçons de morale sur certains sujets !

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, monsieur le vice-président de la commission des affaires sociales, mes chers collègues, les précédents orateurs l’ont souligné : par un hasard du calendrier, nous débattons du programme de stabilité au moment même où...

Ah !

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, madame la présidente de la commission spéciale, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier et féliciter les rapporteurs, ainsi que la présidente de la commission, du travail considérable qu’ils ont réalisé sur ce projet de loi. Précis et construc...

M. Vincent Capo-Canellas. … a bien fonctionné, et, aujourd’hui, personne ne s’en plaint. Examinons la situation telle qu’elle est, en toute objectivité !

On peut aussi se demander si le Sénat aurait pu apporter, dans le cadre de cette nouvelle lecture, des éléments d’amélioration supplémentaires. Malheureusement, tel ne sera pas le cas : l’Assemblée nationale, qui a le dernier mot, ne reprendra pas les éventuels amendements que le Sénat aurait adoptés. Les députés auraient pu faire ce pas vers n...

On ne connaît pas le prix !

Je serai bref, car beaucoup a déjà été dit, et les différentes interventions montrent, en outre, une tendance un peu trop lourde à la caricature. Tout d’abord, ce débat sur la motion tendant à opposer la question préalable est légitime. On peut se poser la question de savoir si une nouvelle lecture aurait permis, ou non, d’améliorer le texte. ...

Cela dit, le Gouvernement aurait dû faire un pas vers le Sénat, et il n’a pas su le faire ; nos collègues députés auraient dû également faire un pas vers le Sénat, et ils n’ont pas su le faire. Dans ces conditions, nous préférons voter la motion. Nous déplorons les faits que je viens de mentionner, mais il ne servirait à rien que nous continui...