Loi de finances rectificative pour 2020

L’amendement n° 344 rectifié bis, présenté par MM. Rapin et Vaspart, Mme Lavarde, MM. Cambon, Bizet et Bascher, Mme Dumas, MM. Piednoir, Brisson, Courtial, Lefèvre et D. Laurent, Mmes Bruguière et Lassarade, MM. del Picchia, Laménie, Bonne et Calvet, Mme Deroche, MM. Savary, Gremillet, Mouiller et Dallier, Mmes Deromedi et Canayer, M. Pa...

L’amendement n° 344 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 279 rectifié bis n’est pas soutenu. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° 192 rectifié quater est présenté par MM. P. Martin, Laugier et Louault, Mmes Vermeillet et Gatel...

Les amendements n° 282 rectifié et 338 rectifié ne sont pas soutenus. La parole est à M. Dany Wattebled, pour présenter l’amendement n° 651 rectifié ter.

L’amendement n° 651 rectifié ter est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 459 est présenté par M. Bonhomme. L’amendement n° 765 rectifié est présenté par MM. Gremillet, Husson et Cuypers, Mme Micouleau, M. D. Laurent, Mme Berthet, M. Brisson, Mme Noël, MM. Piednoir, Magras et Cambon, Mmes Morhet-Richa...

L’amendement n° 192 rectifié quater est retiré. Monsieur Cuypers, l’amendement n° 765 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 765 rectifié est retiré. L’amendement n° 785 rectifié, présenté par MM. Canevet et Le Nay, Mmes Vermeillet et N. Goulet, M. Moga, Mmes Doineau et Sollogoub, MM. Détraigne, Prince, Delcros et Vanlerenberghe, Mmes C. Fournier, Saint-Pé et Billon, M. Lafon, Mme Létard, M. P. Martin, Mme Morin-Desailly et M. Henno, est ainsi libell...

L’amendement n° 785 rectifié est retiré. Je suis saisi de vingt-deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les cinq premiers sont identiques. L’amendement n° 127 rectifié est présenté par Mme Perol-Dumont, MM. P. Joly, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM....

L’amendement n° 127 rectifié est retiré. La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 245 rectifié bis.

L’amendement n° 245 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour présenter l’amendement n° 256 rectifié bis.

L’amendement n° 256 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Dany Wattebled, pour présenter l’amendement n° 657 rectifié quater.

L’amendement n° 657 rectifié quater est retiré. La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour présenter l’amendement n° 787 rectifié bis.

L’amendement n° 787 rectifié bis est retiré. Les cinq amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 128 rectifié est présenté par M. P. Joly, Mme Perol-Dumont, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnef...

L’amendement n° 128 rectifié est retiré. L’amendement n° 246 rectifié bis a été précédemment retiré. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour présenter l’amendement n° 257 rectifié bis.

L’amendement n° 257 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Julien Bargeton, pour présenter l’amendement n° 558.

L’amendement n° 558 est retiré. L’amendement n° 656 rectifié quater a été précédemment retiré. Les cinq amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 129 rectifié est présenté par Mme Perol-Dumont, MM. P. Joly, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste,...

L’amendement n° 129 rectifié est retiré. L’amendement n° 247 rectifié bis a été précédemment retiré. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour présenter l’amendement n° 258 rectifié bis.

L’amendement n° 258 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 655 rectifié quinquies a été précédemment retiré. La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour présenter l’amendement n° 788 rectifié bis.

L’amendement n° 788 rectifié bis est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 147 rectifié bis est présenté par Mme Férat, MM. Détraigne, Savary, Janssens et Mizzon, Mmes Vermeillet, N. Goulet et Vullien, MM. Louault, Bonnecarrère, Lafon, Capo-Canellas, Cigolotti et P. Martin, Mme Billon et MM. Cane...

L’amendement n° 147 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 179 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° 839 rectifié, présenté par Mmes Gatel, N. Goulet et Doineau, MM. P. Martin et Kern, Mme Sollogoub, M. Canevet et Mmes Tetuanui et Billon, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Remplacer les mots : une très forte baisse de leur ch...

L’amendement n° 839 rectifié est retiré. L’amendement n° 336 rectifié bis, présenté par Mme Doineau, MM. Henno, Laugier et Bonnecarrère, Mme Guidez, M. Louault, Mmes de la Provôté et Sollogoub, M. Canevet, Mme Vermeillet, MM. P. Martin, Détraigne, Bockel, Lafon, Médevielle, Le Nay et Moga, Mmes Vullien et Billon, M. Delcros, Mme C. Four...