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Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
593 interventions trouvées.
L’amendement n° 110, présenté par Mme Lepage, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mme G. Jourda, M....
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Action de la France en Europe et dans le monde Diplomatie culturelle et d’influence Français à l’étranger et affaires consulaires TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Yve...
L’amendement n° 827 rectifié ter, présenté par Mme Deromedi, MM. Frassa, Le Gleut et del Picchia, Mme Garriaud-Maylam, M. Regnard, Mme Renaud-Garabedian, MM. Panunzi et D. Laurent, Mme Deroche, M. Husson, Mmes L. Darcos et Gruny, MM. Savary, Charon et Houpert, Mmes Lamure et Di Folco et MM. B. Fournier, Gremillet et Allizard, est ainsi l...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Action de la France en Europe et dans le monde Diplomatie culturelle et d’influence Français à l’étranger et affaires consulaires TOTAL SOLDE La parole est à Mme Jacky Deromedi.
Les amendements n° 109 et 110 sont retirés. La parole est à M. Olivier Cadic, pour explication de vote.
L’amendement n° 112 rectifié, présenté par Mme Conway-Mouret, M. Leconte, Mme Lepage, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé, H...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Action de la France en Europe et dans le monde Diplomatie culturelle et d’influence Français à l’étranger et affaires consulaires TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Yve...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 579 est présenté par MM. Montaugé, Tissot, Raynal et Kanner, Mmes Artigalas et Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mmes Guillemot et Schoeller, M. Botrel et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 737 rectifié est présenté par MM. Duplomb, Menonville e...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 106 est présenté par M. Lurel, Mme Conconne, M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Raynal, Montaugé, Kanner et Éblé, Mme Artigalas, MM. Botrel, Carcenac, Courteau, Daunis et Duran, Mme Espagnac, M. Féraud, Mme Guillemot, MM. P. Joly et Lalande, Mmes Schoeller et Taillé-Polian, MM. Tissot, B...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 106, 368 rectifié bis, 815 rectifié quater et 944.
L’amendement n° 165, présenté par Mme Tocqueville, MM. Bérit-Débat, Raynal, Kanner et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales Modifier ainsi les ouve...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite et pilota...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 919, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Cukierman et Lienemann, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires Modifier ainsi les ouvertures de crédits des p...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordina...
L’amendement n° 697, présenté par Mme Guillemot, MM. Raynal et Kanner, Mmes Artigalas et Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran et Montaugé, Mme Schoeller, M. Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires Modifier ainsi les autorisations d’engagement et les crédits de paiement :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
L’amendement n° 920, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Cukierman et Lienemann, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordina...
