828 interventions trouvées.
Merci !
Touché-coulé !
Vous avez mal écouté !
C’est bien notre intention, et ce n’est pas ce que vous faites !
Pendant ce temps, l’heure tourne !
Si on continue comme ça, on y sera encore la semaine prochaine !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme les plus observateurs d’entre vous auront pu le noter, le texte de cet amendement comporte une trentaine de pages ! Il est donc important sur les plans politique et technique. Dans l’une de ses interventions, le Président de la République a eu raison d’indiquer que l’ensem...
Monsieur le président, je sollicite une brève suspension de séance, afin de permettre à la commission d’examiner l’amendement du Gouvernement à l’article d’équilibre.
Je voudrais faire une intervention d’humeur sur cette question de l’article d’équilibre. En effet, je constate depuis maintenant quelques années que, à chaque projet de loi de finances initiale ou de loi de finances rectificative, le Gouvernement rechigne à donner les chiffres relatifs aux conséquences des votes du Parlement. J’ai entendu l’ex...
Le cahier des charges qui a été adopté pour appliquer l’article 6 de la première loi de finances rectificative exclut les SCI qui gèrent des monuments historiques ouverts au public de l’accès aux prêts garantis par l’État. Ces monuments, comme les autres structures culturelles, sont pourtant les premières victimes économiques d’un confinement ...
Je vous remercie, monsieur le secrétaire d’État !
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous voici en séance pour examiner un deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020, exactement un mois après l’examen du précédent. Cet exercice était déjà annoncé lors de nos débats du mois de mars ; nous le pressentions, cela s’est confirmé. Très vite, les chi...
Je propose que la commission se réunisse à dix-neuf heures. Il y a en effet un délai nécessaire à l’élaboration du dérouleur par les services de la séance.
Je propose que la commission se réunisse à dix-neuf heures. Il y a en effet un délai nécessaire à l’élaboration du dérouleur par les services de la séance.
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, les circonstances qui nous réunissent aujourd’hui sont particulièrement dramatiques. Elles le sont au niveau mondial, au niveau européen et pour notre pays : l’épidémie de Covid-19 fait des centaines de milliers de malades, des milliers de morts et ex...
Je sollicite, au nom de la commission, une suspension de séance de cinquante-cinq minutes, afin d’examiner les vingt-neuf amendements déposés sur ce texte.
Je sens que nous sommes près du but… Monsieur le secrétaire d’État, nous sommes bien entendu disponibles pour travailler au sein de ce comité de suivi. Toutefois, la question pour nous est moins de savoir quels seront nos interlocuteurs, quel que soit l’intérêt des échanges qui auront lieu, que d’avoir régulièrement les informations chiffrées ...
Monsieur le président, madame la doyenne des présidents de chambre, Première présidente, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui le rapport public annuel de la Cour des comptes. C’est un moment symboliquement important, qui illustre l’assistance que la Cour apporte au Parlement, tel que le prévoit notre Constitution. S’il reste une sou...
Nous entendrons de nouveau les magistrats financiers dans quelques semaines sur d’autres enquêtes, comme celles qui concernent le pilotage stratégique des opérateurs de l’action extérieure de l’État, le nouveau programme national de renouvellement urbain, ou encore la politique de lutte contre la pollution de l’air. Par ailleurs, la commission...
Nos mauvais résultats sur le déficit et la dette au regard de ceux de nos partenaires européens trouvent une explication. À son arrivée, le nouveau gouvernement a d’abord fait le choix d’une baisse des prélèvements obligatoires dirigée vers les entreprises et les contribuables les plus aisés. Dans un second temps, il a dû, après le mouvement de...