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1890 interventions trouvées.

Nous examinons le rapport, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019.

Merci de votre accueil. Je laisse les rapporteurs généraux nous présenter leurs propositions.

Ce matin, le ministre Dussopt nous disait que nous engageons souvent deux fois le même débat : en première partie et en seconde partie. C’est assez clairement le cas avec cet amendement, même s’il n’a pas été soutenu formellement en première partie. Nous l’avons déposé en seconde partie de ce projet de loi de finances rectificative de manière à...

Nous proposons un dispositif assez innovant, à savoir un impôt sur le capital d’une nouvelle génération que nous proposons de repositionner sur les très, très hautes fortunes ; de fait, 40 % des anciens assujettis à l’ISF en seraient exonérés. En revanche, les très hautes fortunes, celles que les Français identifient, car les noms de leurs dét...

Madame la présidente, je souhaite responsabiliser nos collègues pour qu’ils n’abusent pas de leur temps de parole et évitent les interventions redondantes. Nous savons désormais que nous ne terminerons pas l’examen du texte ce soir. Préparez-vous à travailler toute la journée de demain, mes chers collègues : avec un maximum de trente amendement...

M. Vincent Éblé. Le rapporteur général n’a qu’en partie raison : il oublie de dire que l’argent qui n’est pas distribué sous forme de dividendes et qui ne produit pas de recettes fiscales est assez largement réinvesti par les entreprises, dont le niveau d’investissement s’est trouvé, de ce fait, singulièrement renforcé. Le dispositif que nous p...

Cet amendement est assez révélateur : si un certain nombre de collègues sont surpris de cet investissement au montant relativement élevé, c’est en comparaison de l’effort que l’État consacre à l’ensemble des monuments de province. La vérité est qu’il faudrait consacrer un peu plus au patrimoine, même modeste, qui irrigue la totalité de nos terr...

Il s’agit de proposer une modification de crédits à l’intérieur de la mission « Culture » au bénéfice du programme « Patrimoines », à hauteur de 15 millions d’euros, de façon à pouvoir renforcer différentes actions en faveur du patrimoine, en particulier au bénéfice de l’édition 2020 du loto du patrimoine. Cette somme est prise sur le programme...

C’est totalement faux, le rapport d’Albéric de Montgolfier et de moi-même démontre le contraire !