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Rapports d'Yann Gaillard

28 rapports signés

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04/06/2014 — Rapport d'information N° 574 (2013-2014) au nom de la commission des finances sur - Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles missions ?

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

17/10/2012 — Rapport d'information N° 55 (2012-2013) au nom de la commission des finances sur - La Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

09/03/2011 — Rapport d'information N° 346 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur les défis européens de la lettonie et de la lituanie - Crise économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

26/01/2011 — Rapport d'information N° 266 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013 - De nouvelles ambitions pour la politique européenne de cohésion après 2013

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

17/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

16/11/2010 — Rapport d'information N° 109 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/10/2010 — Rapport d'information N° 48 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative au centre des monuments nationaux - Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds d'argile

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/02/2010 — Rapport d'information N° 338 (2009-2010) au nom de la commission des finances sur - La politique du livre face au défi du numérique

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

27/01/2009 — Rapport N° 180 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009

Rapporteur

27/01/2009 — Rapport N° 181 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Rapporteur

20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/07/2008 — Rapport d'information N° 482 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation de la commission au brésil du 20 au 27 avril 2008 - Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

11/06/2008 — Rapport d'information N° 386 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les modalités d'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans les directions régionales des affaires culturelles - Les DRAC et la LOLF : une administration en devenir

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2007 — Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

12/07/2007 — Rapport d'information N° 384 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la tutelle du ministère de la culture, sur le musée du louvre, l'opéra national de paris, la bibliothèque nationale de France et la cité des sciences et de l'industrie - Quatre établissements culturels et leurs tutelles

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04/06/2014 — Rapport d'information N° 574 (2013-2014) au nom de la commission des finances sur - Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles missions ?

21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture

22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Culture

17/10/2012 — Rapport d'information N° 55 (2012-2013) au nom de la commission des finances sur - La Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante

17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Culture

09/03/2011 — Rapport d'information N° 346 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur les défis européens de la lettonie et de la lituanie - Crise économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie

26/01/2011 — Rapport d'information N° 266 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013 - De nouvelles ambitions pour la politique européenne de cohésion après 2013

17/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Culture

16/11/2010 — Rapport d'information N° 109 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?

19/10/2010 — Rapport d'information N° 48 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative au centre des monuments nationaux - Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds d'argile

25/02/2010 — Rapport d'information N° 338 (2009-2010) au nom de la commission des finances sur - La politique du livre face au défi du numérique

19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Culture

27/01/2009 — Rapport N° 180 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009

27/01/2009 — Rapport N° 181 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Culture

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics