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Rapports d'
Yann Gaillard
28 rapports signés
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04/06/2014 — Rapport d'information N° 574 (2013-2014) au nom de la commission des finances sur - Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles missions ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/10/2012 — Rapport d'information N° 55 (2012-2013) au nom de la commission des finances sur - La Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
09/03/2011 — Rapport d'information N° 346 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur les défis européens de la lettonie et de la lituanie - Crise économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
26/01/2011 — Rapport d'information N° 266 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013 - De nouvelles ambitions pour la politique européenne de cohésion après 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
17/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/11/2010 — Rapport d'information N° 109 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/10/2010 — Rapport d'information N° 48 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative au centre des monuments nationaux - Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds d'argile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/02/2010 — Rapport d'information N° 338 (2009-2010) au nom de la commission des finances sur - La politique du livre face au défi du numérique
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/01/2009 — Rapport N° 180 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009
Rapporteur
27/01/2009 — Rapport N° 181 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012
Rapporteur
20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/07/2008 — Rapport d'information N° 482 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation de la commission au brésil du 20 au 27 avril 2008 - Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/06/2008 — Rapport d'information N° 386 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les modalités d'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans les directions régionales des affaires culturelles - Les DRAC et la LOLF : une administration en devenir
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2007 — Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/07/2007 — Rapport d'information N° 384 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la tutelle du ministère de la culture, sur le musée du louvre, l'opéra national de paris, la bibliothèque nationale de France et la cité des sciences et de l'industrie - Quatre établissements culturels et leurs tutelles
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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