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Interventions en commissions d'Yann Gaillard


395 interventions trouvées.

Vous avez fait un travail remarquable, mais je suggère de mentionner au point 16 le renforcement des moyens de protection des PME. Nous pourrions demander à l'autorité des marchés financiers de créer un service d'accueil et de conseil aux PME et aux collectivités locales.

 « L'excès de transparence » me semble une très belle formule. On ne retiendra qu'elle !

Je me rendrai sans doute en Serbie et au Monténégro avec la commission des affaires européennes. Que pouvons-nous leur dire : le gouvernement français voit-il avec bienveillance ou méfiance les possibles élargissements ? Question sentimentale, mais qui me tient à coeur.

Je suis heureux que mon groupe ait pensé à moi. Mme Corinne Bouchoux et MM. Luc Carvounas et Yann Gaillard sont élus secrétaires.

Le problème n'est pas pour les communes mais pour les troupes. Or il est bien sympathique d'accueillir un spectacle sur le territoire de sa commune.

Nous avons demandé l'intervention de la Cour des comptes sur cette question, ce sera l'occasion de faire le point.

La tonalité générale de la proposition de résolution est clairement opposée aux propositions de la Commission européenne. Il n'y a pas de difficultés particulières de compréhension. En revanche, il faut demander à la Commission européenne des délais plus longs.

Mes chers collègues, 2,6 milliards d'euros en autorisations d'engagement et 2,7 milliards d'euros en crédits de paiement sont demandés, en 2012, au titre de la mission « Culture ». Les crédits progressent de 1,4 % en volume et dépassent de 60 millions d'euros le plafond du budget triennal, ce qui témoigne de la relative « faveur » dont bénéfici...

et du Musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée de Marseille (MuCEM). Si l'on y ajoute le Quai Branly, le Louvre-Lens ou encore le Centre-Pompidou Metz, il semble que les musées poussent en France comme les champignons sous la pluie. Cette politique de développement a pourtant été sévèrement jugée par la Cour des comptes en 2011. S...

Sous le bénéfice de ces observations, nous vous proposons d'adopter les crédits de la mission « Culture ».

Je suis en total désaccord avec l'analyse que vous faites du régime des oeuvres d'art dans le cadre de l'ISF !

Lorsque l'on discute avec les spécialistes, les positions sur ce sujet sont très tranchées. Certains affirment par exemple que le décrochage français résulte du caractère sur-administré de la création ! L'Etat s'occupe-t-il trop de l'art et décourage-t-il l'initiative privée ? Peut-être faut-il que l'art apprenne à exister par lui-même !