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90 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre débat porte sur les pôles d’excellence rurale lancés en décembre 2005 dans le but de renforcer la cohérence de l’action publique et les synergies locales dans les zones rurales. Mais, plus largement, il s’agit pour nous d’évoquer la politique de développement rural et d’amé...

Nous avons déjà souligné la nécessité de veiller à l’équilibre des forces entre ceux qui réalisent des travaux d’économies d’énergie et ceux qui doivent acheter des certificats, de sorte qu’une réelle négociation sur le prix de ces derniers puisse avoir lieu. En 2008, le prix moyen des transactions des certificats d’économies d’énergie, tous a...

a confirmé que certains projets n'ont pu se réaliser dans les temps impartis en raison de retards dus à la crise économique et il est nécessaire de les soutenir afin de favoriser leur bonne fin. Il faut mettre l'accent sur le développement durable et sur l'innovation en ce qui concerne les projets d'activité économique. Enfin, il s'est interrog...

Certains travaux, notamment ceux qui concernent l'isolation des parois opaques, peuvent avoir pour conséquence de diminuer la surface habitable ainsi que la surface de travail. Dans ces conditions, les postes de travail risquent d’évoluer, de même que les conditions de travail et l'environnement des salariés. Le fait de prévoir l’organisation ...

a estimé qu'il vaut mieux mettre l'accent sur des schémas de développement de l'éolien et faire confiance aux élus locaux pour définir les conditions d'installation au sein de ces schémas.

a souhaité savoir si l'interdiction concerne l'utilisation du téléphone portable en classe ou s'étend à toute l'enceinte des établissements.

Bien que reconnaissant l'intérêt des différentes mesures du projet de loi, M. Yves Chastan a estimé nécessaire la prochaine élaboration d'une loi d'orientation touristique afin de procéder à la redéfinition globale de la politique touristique du pays, notamment au regard de l'imminente réforme de l'organisation et des compétences des collectivi...

a appelé l'attention du ministre sur la situation difficile du secteur textile, notamment en Ardèche, alors qu'il a déjà subi de nombreuses pertes d'emplois au cours des dernières années. Il a souligné toute l'importance de conforter les investissements en recherche et développement notamment à travers les pôles de compétitivité.

a estimé nécessaire de légiférer en matière d'aménagement commercial, considérant notamment que les positions défendues dans les CDAC étaient caricaturales et que leurs décisions étaient souvent déjugées par la CNAC. Aussi a-t-il soutenu l'idée d'un nouveau texte, pour autant qu'il soit souple et adaptable aux réalités locales, qui peuvent être...

a regretté l'absence de crédits visant à soutenir le « tourisme doux » et le développement des « voies vertes », souligné les grandes difficultés rencontrées par l'hôtellerie familiale - dont l'importance pour la structuration des territoires et de leur économie est essentielle - en raison notamment des obligations de mise aux normes, en partic...