Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Massion, l'amendement n° II-113 est-il maintenu ?
La parole est à M. Yann Gaillard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-72.
L'amendement n° II-113 est retiré.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'article 68 quinquies, modifié.
L'amendement n° II-35 rectifié, présenté par M. Portelli et Mme Malovry, est ainsi libellé : I. - Modifier comme suit le texte proposé par le 2° du I de cet article pour l'article 200 quater B du code général des impôts : A. - Dans la première phrase du premier alinéa, remplacer le pourcentage : par le pourcentage : B. - Dans la deuxième p...
L'amendement n° II-152, présenté par Mme Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 68 quinquies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 1518 bis du code général des impôts est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Au titre de 2...
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° II-161, présenté par M. Doligé, est ainsi libellé : Après l'article 64, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. Après l'article 199 sexies B du code général des impôts, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé : « Art. ... Les contribuables domiciliés en France peuvent bénéficier d'une réducti...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-152.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
