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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
80° Les articles 244 quater Q, 199 ter P et 220 U et le u du 1 de l'article 223 O
81° Les articles 244 quater R, 199 ter Q et 220 V et le v du 1 de l'article 223 O
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
82° L'article 39 quinquies FA
83° L'article 39 AK
84° Les articles 39 bis et 39 bis A
85° L'article 39 ter
La parole est à M. Alain Lambert.
86° L'article 39 ter B
La parole est à M. Michel Charasse.
87° L'article 39 quinquies H
88° L'article 39 quinquies GD
Je mets aux voix l'amendement n° II-233 rectifié bis.
89° Le 5 bis de l'article 38
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 40 nonies. L'amendement n° II-222, présenté par Mme Bricq, MM. Angels, Massion, Masseret, Auban, Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés...
90° Les deuxième et dernier alinéas de l'article 40 sexies
Quel est l'avis de la commission ?
- d'actions ou de parts de sociétés agréées pour la recherche scientifique ou technique ; - de titres de sociétés financières d'innovation conventionnées) 91° L'article 41 bis
